103 résultats trouvés

par nana31
mer. 8 oct. 2025 14:41
Forum : Population
Sujet : Registre d'attestation d'accueil
Réponses : 0
Vues : 613

Registre d'attestation d'accueil

Bonjour,

Je fais une dizaine a peu près par an d'attestations d'accueil, je note sur un simple cahier que j'ai depuis des années, ma question est s'il faut le faire sur un registre dédié pour les attestations d'accueil ou ce simple cahier.
Merci de me répondre.
Bonne après-midi
Bien cordialement.
par nana31
mer. 1 oct. 2025 10:26
Forum : Population
Sujet : Justificatif domicile inscription liste électorale
Réponses : 2
Vues : 967

Justificatif domicile inscription liste électorale

Bonjour à tous,
J'ai inscrit une personne sur la liste électorale elle m'a fourni un avis d'imposition moins de 3 mois, mon responsable me dit que ce n'est pas bon.
On a toujours pris l'avis d'imposition même la taxe foncière il n'y a jamais eu de problème.
Merci pour vos réponses.
Bien cordialement.
par nana31
lun. 8 sept. 2025 17:46
Forum : Population
Sujet : REGISTRES ETAT-CIVIL
Réponses : 3
Vues : 1739

Re: REGISTRES ETAT-CIVIL

Oui je sais mais je voudrais savoir si on peut revenir sur l'autorisation du proc d'avoir un registre unique (naissance, mariage, décès) alors que ma collègue a demandé d'avoir un registre naissance, mariage, décès en double exemplaire. Peut-être je ne suis pas claire dans mes explications.
Bien ...
par nana31
lun. 8 sept. 2025 14:33
Forum : Population
Sujet : REGISTRES ETAT-CIVIL
Réponses : 3
Vues : 1739

REGISTRES ETAT-CIVIL

Bonjour à tous,

Quand je suis rentrée à la Mairie en 1987 on avait un seul registre naissances, mariages et décès, puis dans les années 90 ma collègue à l'époque avait écrit au procureur je ne m'occupais pas d'Etat-Civil pour avoir deux registres pour les naissances, mariages et décès ma collègue ...
par nana31
mer. 3 sept. 2025 09:35
Forum : Population
Sujet : Commande feuilles de registre
Réponses : 2
Vues : 2125

Re: Commande feuilles de registre

Je vous remercie de votre réponse, pour le procureur je lui ai fait un e-mail il m'a répondu de voir avec la Mairie de Toulouse ou les communes avoisinantes.
Bonne vacances.
Bien cordialement.
par nana31
mar. 2 sept. 2025 15:27
Forum : Population
Sujet : Commande feuilles de registre
Réponses : 2
Vues : 2125

Commande feuilles de registre

Bonjour,

Comme chaque année je reçois la lettre de la poste nous demandant de commander les feuilles de registre, j'en parle à mon responsable qui me dit que ce n'est pas obligatoire de commander tous les ans les feuilles, ils me dit tu regardes s'il te reste des feuilles comme c'est numérotés ...
par nana31
mar. 2 sept. 2025 13:58
Forum : Population
Sujet : Publication bans au consulat de France vietnam
Réponses : 2
Vues : 1630

Re: Publication bans au consulat de France vietnam

Je vous remercie
Bonne journée
Bien cordialement.
par nana31
mar. 2 sept. 2025 11:54
Forum : Population
Sujet : Publication bans au consulat de France vietnam
Réponses : 2
Vues : 1630

Publication bans au consulat de France vietnam

Bonjour à tous
J'ai un mariage sur notre commune de deux français vivant au Vietnam, les parents de l'époux sont domiciliés sur la commune, je dois publier les bans sur notre commune et je suppose au Consultat de France à HO CHI MINH VILLE, ils sont domiciliés dans cette ville. Je suis une petite ...
par nana31
mar. 26 août 2025 13:57
Forum : Population
Sujet : Délivrance d'acte d'Etat-Civil en Mairie
Réponses : 2
Vues : 2575

Délivrance d'acte d'Etat-Civil en Mairie

Bonjour,

Suite à une conversation assez animée que j'ai eu avec une collègue concernant la délivrance au guichet d'un acte d'état-civil elle me dit quand "je te remplace" je dis à la personne de venir chercher le lendemain ou quand tu rentres de congés, on peut sortir des actes numérisés depuis ...
par nana31
ven. 1 août 2025 15:53
Forum : Population
Sujet : certificat de célibat
Réponses : 2
Vues : 2044

certificat de célibat

Bonjour à tous,
J'ai un administré qui va se marier en Chine, il a demandé un extrait d'acte de naissance à sa ville de naissance mais on lui demande en plus de fournir un certificat de célibat, ils lui ont dit de venir en mairie pour qu'on lui fasse en plus c'est un nouveau administré, je ne le ...
par nana31
ven. 21 mars 2025 15:04
Forum : Social
Sujet : Domiciliation CCAS
Réponses : 1
Vues : 11962

Domiciliation CCAS

Bonjour,

Je suis dans une petite commune et j'ai 4 ou 5 personnes domiciliés au CCAS, j'ai 2 ou 3 personnes qui sont parties de la commune, deux personnes qui sont parties à une vingtaine de kilomètre et une autre dans un département voisin, je les appellent régulièrement pour qu'il viennent ...
par nana31
ven. 31 janv. 2025 16:11
Forum : Population
Sujet : Changement de nom
Réponses : 1
Vues : 1919

Changement de nom

J'ai un administré qui est français mais d'origine chilienne à deux noms il veut faire un changement de nom et garder le 1er or sa compagne attend un enfant ils veulent faire une reconnaissance anticipée et il veut le faire avec son 1er nom est ce qu'il fait le dossier de changement de nom où il ...
par nana31
mar. 24 déc. 2024 15:25
Forum : Population
Sujet : certificat de décès
Réponses : 0
Vues : 2195

certificat de décès

Bonjour,
Je suis en train de préparer les dossiers pour envoyer au proc début janvier parce qu'après je suis en vacances, cet été mon responsable a fait un décès pendant que j'étais en congés, je lui ai dit de mettre le certificat de décès qui nous revient dans la chemise prévue à cet effet pour que ...
par nana31
mer. 11 déc. 2024 16:26
Forum : Population
Sujet : certificat de domicile ou résidence
Réponses : 0
Vues : 2076

certificat de domicile ou résidence

Bonjour,

J'ai un administré qui est venu pour faire un certificat de domicile, donc je lui fais au vu de sa carte d'identité et d'un justificatif de domicile moins de 3 mois, cette personne a acheté sa maison il y a deux ans et a habité en août 2022, les impôts lui demandent parce qu'ils pensaient ...
par nana31
mer. 23 oct. 2024 15:46
Forum : Population
Sujet : autorisation inhumation caveau familial
Réponses : 4
Vues : 2478

Re: autorisation inhumation caveau familial

Merci beaucoup.
Bonne soirée.