Bonjour,
Je fais une dizaine a peu près par an d'attestations d'accueil, je note sur un simple cahier que j'ai depuis des années, ma question est s'il faut le faire sur un registre dédié pour les attestations d'accueil ou ce simple cahier.
Merci de me répondre.
Bonne après-midi
Bien cordialement.
103 résultats trouvés
- mer. 8 oct. 2025 14:41
- Forum : Population
- Sujet : Registre d'attestation d'accueil
- Réponses : 0
- Vues : 613
- mer. 1 oct. 2025 10:26
- Forum : Population
- Sujet : Justificatif domicile inscription liste électorale
- Réponses : 2
- Vues : 967
Justificatif domicile inscription liste électorale
Bonjour à tous,
J'ai inscrit une personne sur la liste électorale elle m'a fourni un avis d'imposition moins de 3 mois, mon responsable me dit que ce n'est pas bon.
On a toujours pris l'avis d'imposition même la taxe foncière il n'y a jamais eu de problème.
Merci pour vos réponses.
Bien cordialement.
J'ai inscrit une personne sur la liste électorale elle m'a fourni un avis d'imposition moins de 3 mois, mon responsable me dit que ce n'est pas bon.
On a toujours pris l'avis d'imposition même la taxe foncière il n'y a jamais eu de problème.
Merci pour vos réponses.
Bien cordialement.
- lun. 8 sept. 2025 17:46
- Forum : Population
- Sujet : REGISTRES ETAT-CIVIL
- Réponses : 3
- Vues : 1739
Re: REGISTRES ETAT-CIVIL
Oui je sais mais je voudrais savoir si on peut revenir sur l'autorisation du proc d'avoir un registre unique (naissance, mariage, décès) alors que ma collègue a demandé d'avoir un registre naissance, mariage, décès en double exemplaire. Peut-être je ne suis pas claire dans mes explications.
Bien ...
Bien ...
- lun. 8 sept. 2025 14:33
- Forum : Population
- Sujet : REGISTRES ETAT-CIVIL
- Réponses : 3
- Vues : 1739
REGISTRES ETAT-CIVIL
Bonjour à tous,
Quand je suis rentrée à la Mairie en 1987 on avait un seul registre naissances, mariages et décès, puis dans les années 90 ma collègue à l'époque avait écrit au procureur je ne m'occupais pas d'Etat-Civil pour avoir deux registres pour les naissances, mariages et décès ma collègue ...
Quand je suis rentrée à la Mairie en 1987 on avait un seul registre naissances, mariages et décès, puis dans les années 90 ma collègue à l'époque avait écrit au procureur je ne m'occupais pas d'Etat-Civil pour avoir deux registres pour les naissances, mariages et décès ma collègue ...
- mer. 3 sept. 2025 09:35
- Forum : Population
- Sujet : Commande feuilles de registre
- Réponses : 2
- Vues : 2125
Re: Commande feuilles de registre
Je vous remercie de votre réponse, pour le procureur je lui ai fait un e-mail il m'a répondu de voir avec la Mairie de Toulouse ou les communes avoisinantes.
Bonne vacances.
Bien cordialement.
Bonne vacances.
Bien cordialement.
- mar. 2 sept. 2025 15:27
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- Sujet : Commande feuilles de registre
- Réponses : 2
- Vues : 2125
Commande feuilles de registre
Bonjour,
Comme chaque année je reçois la lettre de la poste nous demandant de commander les feuilles de registre, j'en parle à mon responsable qui me dit que ce n'est pas obligatoire de commander tous les ans les feuilles, ils me dit tu regardes s'il te reste des feuilles comme c'est numérotés ...
Comme chaque année je reçois la lettre de la poste nous demandant de commander les feuilles de registre, j'en parle à mon responsable qui me dit que ce n'est pas obligatoire de commander tous les ans les feuilles, ils me dit tu regardes s'il te reste des feuilles comme c'est numérotés ...
- mar. 2 sept. 2025 13:58
- Forum : Population
- Sujet : Publication bans au consulat de France vietnam
- Réponses : 2
- Vues : 1630
Re: Publication bans au consulat de France vietnam
Je vous remercie
Bonne journée
Bien cordialement.
Bonne journée
Bien cordialement.
- mar. 2 sept. 2025 11:54
- Forum : Population
- Sujet : Publication bans au consulat de France vietnam
- Réponses : 2
- Vues : 1630
Publication bans au consulat de France vietnam
Bonjour à tous
J'ai un mariage sur notre commune de deux français vivant au Vietnam, les parents de l'époux sont domiciliés sur la commune, je dois publier les bans sur notre commune et je suppose au Consultat de France à HO CHI MINH VILLE, ils sont domiciliés dans cette ville. Je suis une petite ...
J'ai un mariage sur notre commune de deux français vivant au Vietnam, les parents de l'époux sont domiciliés sur la commune, je dois publier les bans sur notre commune et je suppose au Consultat de France à HO CHI MINH VILLE, ils sont domiciliés dans cette ville. Je suis une petite ...
- mar. 26 août 2025 13:57
- Forum : Population
- Sujet : Délivrance d'acte d'Etat-Civil en Mairie
- Réponses : 2
- Vues : 2575
Délivrance d'acte d'Etat-Civil en Mairie
Bonjour,
Suite à une conversation assez animée que j'ai eu avec une collègue concernant la délivrance au guichet d'un acte d'état-civil elle me dit quand "je te remplace" je dis à la personne de venir chercher le lendemain ou quand tu rentres de congés, on peut sortir des actes numérisés depuis ...
Suite à une conversation assez animée que j'ai eu avec une collègue concernant la délivrance au guichet d'un acte d'état-civil elle me dit quand "je te remplace" je dis à la personne de venir chercher le lendemain ou quand tu rentres de congés, on peut sortir des actes numérisés depuis ...
- ven. 1 août 2025 15:53
- Forum : Population
- Sujet : certificat de célibat
- Réponses : 2
- Vues : 2044
certificat de célibat
Bonjour à tous,
J'ai un administré qui va se marier en Chine, il a demandé un extrait d'acte de naissance à sa ville de naissance mais on lui demande en plus de fournir un certificat de célibat, ils lui ont dit de venir en mairie pour qu'on lui fasse en plus c'est un nouveau administré, je ne le ...
J'ai un administré qui va se marier en Chine, il a demandé un extrait d'acte de naissance à sa ville de naissance mais on lui demande en plus de fournir un certificat de célibat, ils lui ont dit de venir en mairie pour qu'on lui fasse en plus c'est un nouveau administré, je ne le ...
- ven. 21 mars 2025 15:04
- Forum : Social
- Sujet : Domiciliation CCAS
- Réponses : 1
- Vues : 11962
Domiciliation CCAS
Bonjour,
Je suis dans une petite commune et j'ai 4 ou 5 personnes domiciliés au CCAS, j'ai 2 ou 3 personnes qui sont parties de la commune, deux personnes qui sont parties à une vingtaine de kilomètre et une autre dans un département voisin, je les appellent régulièrement pour qu'il viennent ...
Je suis dans une petite commune et j'ai 4 ou 5 personnes domiciliés au CCAS, j'ai 2 ou 3 personnes qui sont parties de la commune, deux personnes qui sont parties à une vingtaine de kilomètre et une autre dans un département voisin, je les appellent régulièrement pour qu'il viennent ...
- ven. 31 janv. 2025 16:11
- Forum : Population
- Sujet : Changement de nom
- Réponses : 1
- Vues : 1919
Changement de nom
J'ai un administré qui est français mais d'origine chilienne à deux noms il veut faire un changement de nom et garder le 1er or sa compagne attend un enfant ils veulent faire une reconnaissance anticipée et il veut le faire avec son 1er nom est ce qu'il fait le dossier de changement de nom où il ...
- mar. 24 déc. 2024 15:25
- Forum : Population
- Sujet : certificat de décès
- Réponses : 0
- Vues : 2195
certificat de décès
Bonjour,
Je suis en train de préparer les dossiers pour envoyer au proc début janvier parce qu'après je suis en vacances, cet été mon responsable a fait un décès pendant que j'étais en congés, je lui ai dit de mettre le certificat de décès qui nous revient dans la chemise prévue à cet effet pour que ...
Je suis en train de préparer les dossiers pour envoyer au proc début janvier parce qu'après je suis en vacances, cet été mon responsable a fait un décès pendant que j'étais en congés, je lui ai dit de mettre le certificat de décès qui nous revient dans la chemise prévue à cet effet pour que ...
- mer. 11 déc. 2024 16:26
- Forum : Population
- Sujet : certificat de domicile ou résidence
- Réponses : 0
- Vues : 2076
certificat de domicile ou résidence
Bonjour,
J'ai un administré qui est venu pour faire un certificat de domicile, donc je lui fais au vu de sa carte d'identité et d'un justificatif de domicile moins de 3 mois, cette personne a acheté sa maison il y a deux ans et a habité en août 2022, les impôts lui demandent parce qu'ils pensaient ...
J'ai un administré qui est venu pour faire un certificat de domicile, donc je lui fais au vu de sa carte d'identité et d'un justificatif de domicile moins de 3 mois, cette personne a acheté sa maison il y a deux ans et a habité en août 2022, les impôts lui demandent parce qu'ils pensaient ...
- mer. 23 oct. 2024 15:46
- Forum : Population
- Sujet : autorisation inhumation caveau familial
- Réponses : 4
- Vues : 2478
Re: autorisation inhumation caveau familial
Merci beaucoup.
Bonne soirée.
Bonne soirée.