Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour Chafouin et merci de votre réponse cela confirme ce que je pensais. Je voulais m'en assurer.

Bonne journée.

Domi

Bonjour,

Doit-on faire un courrier de notification au prestataire pour lui envoyer un avenant dont il a signé auparavant et pour lequel nous lui envoyons un exemplaire signé par le Maire ?

Merci de votre réponse.

Domi.

Bonjour,

Je dois relancer le marché de la restauration pour les écoles en appel d'offre.
Mais du fait des élections nous n'avons pu le faire avant. Pouvons-nous, pour réduire les délais de publicité, faire un avis de pré-information ?
Merci pour vos réponses.

Domi

Bonjour,

Nous avons reçu une facture de notre prestataire pour la conception (journal municipal, affiches...). Je pense que le taux de TVA à 20% n'est pas bon car il me semble que pour la conception d'un journal municipal la TVA est réduite. Pouvez-vous me le confirmer ou non, et passe t-elle à 7 ...

Melly,

Merci pour votre réponse. J'ai préparé un courrier de non reconduction.

J'envoie ce jour une décision en préfecture pour la non reconduction.

Ensuite j'enverrai mon courrier.
Tout cela dans les délais.

Merci encore.

Domi.

Bonjour,

Il y a t-il un formulaire type "NON RECONDUCTION D'UN MARCHE" ?
En effet, nous ne souhaitons pas reconduire un marché avec un prestataire.

Merci de vos réponses.

Domi

Merci pour votre réponse.
Est ce que je peux en faire allusion lors de ma présentation, sans développer bien entendu, mais juste l'évoquer. Et à ce moment le jury s'il le souhaite peut me poser des questions lors de l'entretien qui suit la présentation.

Doumet42

Bonjour,

J'ai une petite interrogation : quand on déclare une offre inacceptable, doit on renvoyer, avec le courrier d'explication, l'offre au candidat ?
Merci de votre réponse.

Domi.

Merci Mio cela confirme ce que je pensais.

Bonjour,
Pour un marché de panneaux de signalisation lancé en MAPA, nous avons reçu qu'une seule offre qui est recevable.
Peut-on accepter cette offre ou doit-on relancer ?
Merci de votre réponse.
Domi

Oui il peut résilier sans frais à partir du moment ou il respecte les clauses et les délais de résiliation cités dans les pièces du marché.

Par contre, est ce qu'effectivement je peux relancer ce lot en MAPA ?

Bonjour,

La commune avait lancé un marché d'assurance en AOO (6 lots). Le titulaire du lot n°5 vient de nous envoyer un courrier pour résilier le contrat avec nous à la fin de la deuxième année. Pour relancer ce marché pour le lot 5 uniquement, je crois que nous pouvons le lancer en MAPA. Est ce ...

Bonjour,
Quelles sont les modalités d'archivage des documents émanant de tous les marchés publics ?
Merci pour votre aide.

Bonjour,
J'aimerai savoir si l'on doit faire une fiche de recensement des marchés publics pour tous les marchés ou bien y a t-il un seuil ?
Merci pour voir réponse.

Domi