Résiliation d'un lot par le prestataire

[Domi]

Bonjour,

La commune avait lancé un marché d'assurance en AOO (6 lots). Le titulaire du lot n°5 vient de nous envoyer un courrier pour résilier le contrat avec nous à la fin de la deuxième année. Pour relancer ce marché pour le lot 5 uniquement, je crois que nous pouvons le lancer en MAPA. Est ce que je me trompe ?

Merci de vos conseils.

[sim_v]

Il peut résillier comme cela sans frais ?

[Domi]

Oui il peut résilier sans frais à partir du moment ou il respecte les clauses et les délais de résiliation cités dans les pièces du marché.

Par contre, est ce qu'effectivement je peux relancer ce lot en MAPA ?

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

OUI mais il est lié à la première procédure et est donc transmissible de plein droit à la Pref (la mienne elle est impitoyable sur ce point).

Cordialement