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par Chafouincasper
lun. 30 juin 2025 10:26
Forum : Commande publique
Sujet : Candidat et groupement
Réponses : 1
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Re: Candidat et groupement

dans votre cas vous n'avez pas à écarter ces offres pour irrégularité.

sinon cette possibilité d'interdiction a pour objectif d'éviter des co-traitants dormants avec par ailleurs une offre de couverture .....
et dans le cas de concours de s'assurer d'une pluralité de projets nettement différents ...
par Chafouincasper
ven. 27 juin 2025 16:02
Forum : Commande publique
Sujet : Panneau de financement - chantier rénovation bâtiment
Réponses : 2
Vues : 219

Re: Panneau de financement - chantier rénovation bâtiment

il faut déjà se référer à la convention de financement/subvention notamment si subvention européenne....
voir aussi le service communication interne ou un élu pour connaître la position officielle de la collectivité en la matière
sinon faire simple
MOA
éventuellement MOE/CT/ OCTA etc (participants ...
par Chafouincasper
mer. 18 juin 2025 22:56
Forum : Commande publique
Sujet : Régularisation offre
Réponses : 10
Vues : 403

Re: Régularisation offre

oui si vous engagez des négociations avec certains
non si vous attribuez sans négociation
par Chafouincasper
mer. 18 juin 2025 21:21
Forum : Commande publique
Sujet : Régularisation offre
Réponses : 10
Vues : 403

Re: Régularisation offre

pas très clair comme RDC
vous dites " Une offre ne comportant pas tout ou partie des documents à produire mentionnés à l’article IV et qui sont nécessaires au jugement des offres, sera jugée irrégulière et sera éliminée ."
mais placé avant le classement provisoire et donc avant la négo donc ...
par Chafouincasper
mar. 17 juin 2025 18:02
Forum : Commande publique
Sujet : Régularisation offre
Réponses : 10
Vues : 403

Re: Régularisation offre

pour moi au sens du droit européen une option c'est une tranche optionnelle, une possibilité de reconduction du marché (en quelque sorte un découpage du besoin mais mis en concurrence en une seule fois)
une prestation supplémentaire éventuelle PSE est un petit plus de confort par rapport au besoin ...
par Chafouincasper
lun. 16 juin 2025 10:20
Forum : Commande publique
Sujet : Régularisation offre
Réponses : 10
Vues : 403

Re: Régularisation offre

par définition une option n'est pas comprise dans le prix de base, en faisant un seul document vous créez de la confusion.
par Chafouincasper
ven. 13 juin 2025 17:38
Forum : Commande publique
Sujet : Régularisation offre
Réponses : 10
Vues : 403

Re: Régularisation offre

vous les appelez mais avant : avez vous prévu une négo dans votre RDC ?
nota ce n'est pas dans la DPGF puisque c'est une option, ce serait une autre DPGF !
par Chafouincasper
mer. 11 juin 2025 18:29
Forum : Commande publique
Sujet : Pénalités de retard
Réponses : 4
Vues : 292

Re: Pénalités de retard

certes mais la position d'attendre pour examiner les éléments de réponse du titulaire se tient, ensuite pour non appliquer il faudra une délibération de l'organe collégial car ce n'est pas une gestion normale à contrario de l'application de pénalités .....
par Chafouincasper
dim. 25 mai 2025 09:52
Forum : Commande publique
Sujet : peut- on déroger à la retenue de garantie?
Réponses : 2
Vues : 529

Re: peut- on déroger à la retenue de garantie?

pas besoin de dérogation car le CCAG travaux 2021 renvoie aux documents particuliers du marché
voir art 12.2.1
h) Le montant de la retenue de garantie s'il en est prévu une par les documents particuliers du marché et qu'elle n'a pas été remplacée par une autre garantie.
par Chafouincasper
ven. 2 mai 2025 18:45
Forum : Commande publique
Sujet : Délais entre commandes hors marché
Réponses : 1
Vues : 829

Re: Délais entre commandes hors marché

cette année vous avez donc en cumulé au moins 60K€ ... donc supérieur à 40K€ la conclusion est claire et nette vous devez faire un ou plusieurs MAPA avec mise en concurrence formelle, critères pondérés et niveau de publicité ad hoc mais pas d'obligation de BOAMP si < 90K€.
si vous voulez le même ...
par Chafouincasper
ven. 2 mai 2025 18:38
Forum : Commande publique
Sujet : Délai Global et préparation
Réponses : 1
Vues : 554

Re: Délai Global et préparation

il faut connaître les interfaces entre les lots pour répondre ....et le détail du planning .... il faut se méfier et exiger des écrits du MOE/Service opérationnel interne .....
vous pouvez gérer par des OS et si nécessaire une fois le sujet clos vous ferez des avenants mais tant que le planning ...
par Chafouincasper
ven. 4 avr. 2025 12:04
Forum : Commande publique
Sujet : Remboursement d'avances sur marché de travaux
Réponses : 1
Vues : 1070

Re: Remboursement d'avances sur marché de travaux

On fait une retenue sur sa prochaine facture d'acompte : oui
par Chafouincasper
lun. 17 mars 2025 11:04
Forum : Commande publique
Sujet : Cumuls des avenants
Réponses : 1
Vues : 2138

Re: Cumuls des avenants

il faut utiliser le bon vocabulaire
si par lot vous entendez un lot de consultation il donnera lieu à un marché donc c'est au niveau de ce marché qu'il faut raisonner
si par lot vous entendez lot technique , c'est à dire une partie d'un marché c'est encore au niveau du marché signé qu'il faut ...
par Chafouincasper
mar. 11 mars 2025 11:29
Forum : Commande publique
Sujet : analyse de variantes
Réponses : 2
Vues : 1216

Re: analyse de variantes

on analyse l'offre de base et la variante comme deux offres distinctes ?
oui
dans ce cas, on peut choisir une offre de base, même si une variante est mieux classée au classement des offres ?
Non , on est tenu par le classement unique
par Chafouincasper
jeu. 6 mars 2025 18:20
Forum : Commande publique
Sujet : Marché de travaux forfaitaire et quantités ?
Réponses : 1
Vues : 1802

Re: Marché de travaux forfaitaire et quantités ?

il faut négocier avec le titulaire puisque vous modifiez les conditions d'exécution prévues au marché, vous espérez un rabais en mettant à disposition des fournitures mais le titulaire peut avoir un avis différent en argumentant de la préparation , du tri etc .... bon courage !
nota il faudra ...