Délais entre commandes hors marché

[GrandRivière]

Bonjour à tous,

J'aurais une question concernant les règles régissant la commande publique, notamment en termes de délais.

Voici (de façon simplifiée) la situation. Je fais partie d'un établissement public. Je fais régulièrement appel (1-2 fois par an environ) à un prestataire pour réaliser des travaux de maquettage, mise en page graphique et impression de documents/cahiers techniques spécialisés (usuellement des commandes autour de 10-15 k€, donc sans nécessité d'ouverture de marché).

Récemment, dans le cadre d'un gros projet, on a un besoin plus conséquent que d'habitude, à hauteur d'environ 60 k€, mais étalé sur plusieurs semaines. C'est à-dire, de façon schématique, quelque chose comme 25 k€, puis dans un mois 15 k€ (documents différents de la 1ère fois, mais toujours le même projet), puis une dernière de 20 k€ (idem, document différents des deux premières fois). Le tout donc étalé sur environ 2-3 mois.

Ma question est la suivante : dans le cadre des règles de la commande publique, faut-il considérer que je devrais attendre et regrouper ces commandes et donc ouvrir un marché (dans 2-3 mois), ou bien y a-t-il des règles en termes de délai entre les différentes commandes auprès d'un même fournisseur qui font qu'il est possible de procéder via cette séparation dans le temps (et procéder ainsi dès à présent à la 1ère commande) ?

[Chafouincasper]

cette année vous avez donc en cumulé au moins 60K€ ... donc supérieur à 40K€ la conclusion est claire et nette vous devez faire un ou plusieurs MAPA avec mise en concurrence formelle, critères pondérés et niveau de publicité ad hoc mais pas d'obligation de BOAMP si < 90K€.
si vous voulez le même prestataire il faut faire des tranches ou pour ce montant un AC à BDC si c'est possible car un AC à MS sera très lourd (je déconseille) !