Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour, Merci pour votre réponse. Je crois bien qu'il y existe une ouverture en ce sens, le seul problème étant que la facture fond les poste P2 (prestations au titre des interventions usuelles sur chaudières) et P3 (garantie maintient des installations : provisions qui pourvoient au remplacement d...

Bonjour,

7 car c'est une recette de fonctionnement
3 car le 3 en deuxième position correspond toujours aux impôts (le miroir en dépenses : 63... enregistrant les impôts payés)
1 pour impôts locaux
1 pour contributions directes
1 pour TH,TFB et TFNB

Cela renvoit aussi au PCG82

Cordialement,

Bonjour, S'agissant d'un marché d'exploitation de chauffage, la part P3 (garantie de maintien des installations, qui pourvoit aux grosses réparations notamment) peut-elle être éligible au FCTVA ? Une question jamais vraiment approfondie, mais qui laisse un doute certain. Je suis preneur de vos retou...

Bonjour à tous, Après inscription sur liste d'aptitude (promotion interne suite examen professionnel), et si tant est que la collectivité possède un poste à pourvoir et a la volonté de nommer l'intéressé, à quelle date selon vous peut devenir effective la nomination sur le grade concerné ? Certains ...

Bonjour, Merci à tous pour vos contributions. Toujours surpris de la grande qualité des réponses apportées sur ce forum (qu'il faut parfois un tout petit peu traduire pour les néophytes à mon image). supprimé J'aime bien votre humour. :D Ceci dit, je suis encore moins juriste que vous (plutôt compta...

Bonjour, Merci pour cette brillante réponse dûment argumentée. Désolé au passage pour la réponse tardive, vacances obligent. Si j'ai bien saisi et dans le cas des marchés passés sans formalités préalables sous le seuil des 15 000€ HT, pas d'obligation de prendre de Décision du fait que nous avons un...

Bonjour,

Oui toutes vos remarques (bien souvent fort à propos) sont bonnes à prendre. J'étais étonné de ne pas vous avoir vu frapper à la porte.

Cordialement,

Bonjour, Merci pour vos réponses qui sont nickel. 1ere indication sur contrôle de légalité de la procédure : certes le Trésorier n'a pas à aller sur ce terrain qui ne le regarde pas mais de par ses exigences connexes, il en fait par la force des choses (par période ça frise la paranoïa de la part de...

Bonjour et merci pour votre réponse, Pour le 1, je suis bête car je me suis emmêlé les pinceaux : car je crois que 15000 € HT c'est le seuil à partir duquel on doit mettre en concurrence (la SP me dit qu'en dessous on n'a pas besoin d'en justifier, à fortiori encore moins par un acte soumis au contr...

Bonjour, Comptable plutôt que personne ayant en charge la question des marchés publics, je me décide à vous soumettre mes interrogations qui portent sur les contrats. Il est question plus précisément de contrats de maintenance ou d’entretien (par ex pour : ascenseurs, copieurs, logiciels, télésurvei...

Bonjour,

Merci bien pour cette information.

Cordialement,

Bonjour, Selon vous, quelle est l 'imputation budgétaire qui concerne la création par un prestataire extérieur d'un site internet et d'un site intranet (incluant notamment l'insertion de contenus audios et vidéos, outre la mise en page, le graphisme, les liens et menus contextuels que l'on imagine)....

Bonjour,

Pour ma part et sans vouloir faire de pub, je vous recommande "Budget Communal Mode d'Emploi" aux Editions Berger Levrault. Bien fait et accessible pour quelqu'un qui comme vous a des connaissances en comptabilité.

Cordialement,

Bonjour,

Merci également pour ta participation. Idem pour moi c'est de la prépa BP 2012

Oui, c'est hélas peut-être lié au fait que ce que l'on fait, étant peut-être moins "vendeur" se voit moins sur le terrain.