Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,
Monsieur Y a t il une descendance? est il le concessionnaire de la sépulture ou ayant-droit?
Dans l'attente de vous lire
Cdlt

Bonjour,
Joindre le diagnostique réalisé dans la consultation et rendre obligatoire la visite du site
Cordialement

Bonjour,
Accès dérogatoire à la fonction publique, plus communément appelé recrutement article 38.
Cordialement

Bonjour,
Désolé pour la réponse tardive,
Alors non la remise de l'attestation France travail ne peut et ne doit surtout pas etre remise en échange de... ou a condition de ...
Sinon les instances type prud'hommes vont se régaler...
En revanche du solde de tout compte vous pouvez retenir le matériel ...

Bonjour,
Personnellement pour toutes demandes, réclamations, plaintes concernant le voisin ou la voisine etc je demande à l'administré un écrit.
Ce courrier est enregistré puis transmis à l'élu en charge ( Maire, adjoint etc) pour réponse et/ou action de sa part.
L'avantage des écrits est dans ce ...

Bonjour,
Ou se situe l'installation? bien public, immeuble de rapport?
y avait il déjà ce type d'équipement sur place?
en fonction de vos réponse cela peut être de l’investissement Art 21351 si bâtiment public ou 21352 si bâtiment privé ou du fonctionnement 615221 pour bâtiment public ou 615228 pour ...

Bonjour,
Autre solution plus ancienne... il vous faut utiliser la passerelle Hélios.
Cordialement

"Oui, tout à fait. Étant donné que notre nom n'est pas sur l'acte, je ne comprends pas très bien pourquoi la lecture est donnée au fonctionnaire."


Bonjour,
Je ne reprendrai pas le déroulé de la cérémonie, les deux exemples parlent d'eux même.
Notre rôle est surtout (enfin le mien lors des ...

Bonjour,
Un grand merci tardif pour votre retour rapide
Cordialement

Bonjour,
Je suis tenté de vous répondre ceci, la superficie peut dépendre de l'usage qui en sera fait cavurne, sépulture d'enfants... 1m².
Après pour la 2m², il s'agit certainement de l’héritage des anciennes superficie 1 mètre de large sur 2 mètre de long
Chez moi, la superficie d'un emplacement ...

Bonjour,
Un agent en cours de stage (il est a 3 mois de présence) a une opportunité d'emploi dans une collectivité a 4 kms de chez lui au lieu de 25 km actuellement.
Est il possible de le muter même si de mémoire le statut ne le prévoit pas? et si non les moyens dont dispose mon agent pour rejoindre ...

Bonjour,
Vous pouvez aussi prévoir les crédits au 615 entretien des matériels roulants qui produira les mêmes effets pour le FCTVA et n'augmentera pas le patrimoine de la commune
Cordialement

Bonjour,
Il faut vous rapprochez de votre CDG, ex-commission de réforme pour demander que cette instance statut sur l'aptitude à ses fonctions ET à toutes les fonctions.
Vous pouvez également demander une retraite pour invalidité si aucun reclassement n'est possible
Cordialement

Bonjour,
Je suis en quête d'un document et plus précisément d'un pas à pas pour faire valoir les droits CPF d'un de mes agents.
J'ai reçu une jolie demande mais je ne sais pas quoi en faire maintenant...
Dans l'attente de vous lire,
Cordialement

Oui vous pouvez jouer la carte de la prescription quadriennale pour récupérer la TVA, dans ce cas il faudra passer par la déclaration supplémentaire papier en plus de l'automatique.
Cordialement