Forum de la Fonction Publique Territoriale

Merci pour votre réponse,

Bien cordialement,

Kevin

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de fourniture de rayonnages, je dispose, actuellement, d'un marché à bons de commande, avec un maxi de 50 000 € / an (200 000 € sur 4 ans), qui arrive à échéance au 31/12/2014.
Suite au déménagement de quasiment tous les locaux de ma collectivité vers un autre ...

Bonjour,

Dans le cadre d'un MAPA, trois entreprises ont déposé une offre. il se trouve qu'elles sont toutes irrégulières, pour la même raison (il manque une partie des éléments demandés dans le mémoire technique).
Voici mes questions :
- Suis-je obligé de déclarer ces offres irrégulières? Ou ...

Merci à vous deux, pour vos réponses très intéressantes.
Après discussion avec les services techniques, un nouvel élément s'est rajouté dans la balance : le MOE a oublié une prestation dans le CCTP (une étude, indispensable à la réalisation des travaux), dont le coût est assez conséquent.

Il n'y ...

Merci pour votre réponse.
Il me semble beaucoup plus simple de demander aux entreprises de modifier leur offre. Gain de temps énorme, pas besoin de relancer un nouveau marché.
Je pensais en fait que les offres (acte d'engagement et DPGF en l'occurence), étaient intangibles... la procédure adaptée ...

Bonjour,

Je suis un jeune juriste en marchés publics, et j'ai besoin de vos conseils. Je serais sans doute amené à me rendre régulièrement sur ce forum, afin de faire appel à votre expertise. Le droit des marchés publics est une discipline difficile à appréhender.

Voilà mon souci. Pour info, il s ...