Forum de la Fonction Publique Territoriale

Les textes relatifs au nouveau cadre d'emploi pour les TOS ont été publiés au J.O. en mai dernier. Voici les références, tu pourra les trouver sur Légifrance :

- Décret n° 2007-913 du 15 mai 2007 portant statut particulier du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux des Etablissements d ...

Personne n'a d'information ?

Personne n'a d'information ?

Merci pour toutes ces informations.

Bonjour,

Nous avons l'intention de recruter par voie de détachement ou d'intégration des personnels des services académiques qui sont actuellement mis à dsposition auprès de notre collectivité.

Après une étude de leur rémunération, il s'avère que certains vont percevoir chez nous une IAT ...

Bonjour,

Je voudrais savoir si il y a parmi vous des personnes chargées de la gestion des personnels TOS de l'Education nationale qui sont transférés aux collectivités territoriales.

Je souhaiterais savoir plus précisement comment vous allez organiser les mutations ainsi que les recrutements ...

Merci de ta réponse Zoé.

Concernant le CLD, le poste ne peut pas être considéré comme vacant ? Cela veut dire qu'on ne peut vraiment pas nommer de titulaire alors que le poste risque d'être vacant pour plus d'un an. :? Peux-tu m'indiquer les références des textes ?

Pour les dispo de droit, existe ...

Bonjour,

j'ai trouvé les textes réglementaires relatifs à la dispo, au détachement, au congé parental...

Néanmoins, je ne suis pas satisfait des éléments évoquant la réintégration.

Quelles sont les règles à respecter pour permettre la réintégration d'un agent ?
Un agent en dispo perd-il ...