Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Juste pour une confirmation, je reçois tous mes documents DDE par mail et aujourd'hui j'ai reçu un CERTIFICAT DE DECISION DE NON OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE délivré par le Maire au nom de l’État.
Combien faut -il que je fasse signer?
1 ex qui restera dans les archives de la ...

Bonjour,

Je viens de voir votre message et malgré le retard j'espère apporter un peu de mon aide.
Concernant l'alignement sur une voie communale, dans notre commune on transfere ces demandes à la DDE (nous n'avons à la charge que les demandes d'alignement sur un CR).

Voici les différentes ...

Bonjour,

je me permet de vous demander de l'aide car après plusieurs contacts avec le Centre des Impots Foncier, je n'ai toujours pas obtenu de réponse.

Ma question concerne l'évaluation du non bâti : dans la colonne "nature du changement", j'aimerais savoir à quoi correspondent les abréviations ...

Bonjour à tous,

Ma question est peut être bête mais côté comptabilité, j'ai encore des progrès à faire!!!
La trèsorerie m'a fait parvenir la balance générale pour comparaison avec ma compta. Pour les comptes 1 et 2 pas de souci mais quand arrive les comptes 4 , aie, aie, aie.

Comment puis je ...

Bonjour,

Il m'est déjà arrivé de célébrer un mariage mais en présence du maire ou d'un adjoint.
Mon rôle a été de lire l'acte de mariage pour ma part.

Sabrina

Bonsoir,

La mairie où je travaille vient d'acquérir un véhicule de service et le Maire m'a demandé de prendre un arrêté autorisant l'ensemble du personnel ainsi que les élus à utiliser ce véhicule. Quelqu'un aurait-il un modèle d'arrêté?

Merci d'avance.

Sabrina

Bonjour à tous !

J'aurais besoin d'un petit éclairsissement concernant le nombre de dossier à envoyer à la DDE concernant les demandes d'urbanisme : PC, DP, CU, RU et PD.

Merci d'avance pour votre réponse.

Sabrina

Bonsoir,

Je ne sais pas si je me trouve dans la bonne rubrique pour mon sujet!

Je suis en remplacement actuellement et j'ai un dossier qui me pose un petit souci!!
En effet, un habitant était intéressé pour racheter un petit bout de terrain communal. Après contact pris avec le service des ...

Bonjour à tous,

J'ai une question tout bête mais j'aimerais faire correctement!
Jusqu'à maintenant tous les mandats et titres que je faisais et que je transmettais à la Trèsorerie étaient sur feuilles blanches!
En remplacement sur un nouveau poste, la secrétaire imprime les mandats sur feuilles ...

Bonjour,

J'effectue régulièrement des replacements et ce matin, un problème se pose. L'un des agent qui est en arrêt maladie depuis le 23 septembre et reprolongé jusqu'au 16 octobre. on me demande de faire le nécessaire auprès de l'assurance! Mais quoi?

J'ai bien trouvé un formulaire de ...

Bonjour à tous,

J'ai besoin de votre aide ! Je suis actuellement en remplacement et il faut que je rédige le Compte rendu du dernier CM. Dans l'ordre du jour : délibérations fiscales pour 2010.
Dansla circulaire de référence, il précise que le modèle de délibération sera envoyé par le Trésorier ...