Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour à tous

je suis perdue avec les élections

l'insee m'a envoyé des jeunes inscrit d'office pour les européennes que j'ai inscrit mais une note de la préfecture nous dit que ces jeunes ne doivent pas figurer sur la liste électorale servant aux municipales. Aussi je dois les supprimer pour le ...

bonjour

j'ai mis une mention de divorce sur l'acte de mariage mais dois je transmettre une mise à jour pour les communes de naissances.

Merci par avance de vos réponses

BONSOIR A TOUS

NOUS AVONS UN AGENT EN CAE DEPUIS DEBUT MAI 2013
IL EST EN ARRET ACCIDENT DE TRAVAIL DEPUIS LE 23 NOVEMBRE 2013 ET A CE JOUR PAS DE REPRISE
SUIVANT LES TEXTES IL DOIT PERCEVOIR 100% DE TRAITEMENT PENDANT 1 MOIS MAIS APRES ???? 50% ???? PENDANT COMBIEN DE TEMPS ????

MERCI PAR AVANCE ...

Bonjour à tous.

j'ai un agent (CUI)qui a eu un accident de trajet en moment où il allait se rendre au travail. Il est en arrêt "accident du travail" j'ai transmis à la CPAM les arrêts mais il me dit qu'il faut que je transmette à l'hôpital une prise en charge de 100% ? Avez vous un modèle de ce ...

bonjour à tous

un notaire me demande un arrêté d'alignement concernant une propriété en vente. J'ai cherché mais je n'ai pas trouvé de plan. Après cherche ce document est obligatoire pour les plu. Mais nous sommes en POS Dans quel doc je peux trouver les renseignements? Nous n'avons plus d'aider de ...

Bonjour,

je dois préparer un mariage dont un des futurs époux est né à l'étranger. L'avis de mention a qui dois je l'envoyer ? au consulat ialien
à la commune de naissance en italie? ??????

Merci par avance pour vos réponses

Bonjour à tous,

nous avons beaucoup de problèmes avec notre prestataire de services BERGER LEVRAULT.

En effet, nous avons décidé de paramétrer seul les flux vers la trésorerie car pas de réponse à votre demande. Berger levrault ne nous a pas indiqué la manière de paramètrer les différents type de ...

bonsoir
je suis novice dans l'urbanisme
j'ai reçu un troisième PA modificatif pour un DA datant de 2011 comment dois je le numéroter ? reprendre le n° d'origine en ajoutant M01 ou MO3 ?

Merci par avance de votre aide à tous

Bonjour,

y a t il quelqu'un qui dématérialisé la comptabilité avec la gamme e-magnus ?
Faut il prendre les solutions de magnus accès....etc ou passer par le portail des finances (gratuit) laquelle solution est la plus simple ?
Je suis perdu car les commerciaux de berger levrault prônent leur ...

bonjour,

un agent à temps non complet suite à un congé de longue durée va être mis en mi temps thérapeutique((50%). Ma question est sur son traitement
en effet peut elle avoir la nbi à 100% ou elle suit la diminution meme question pour les primes ?

Merci par avance de vos réponses.

bonsoir,
quelqu'un a t il un modèle de contrat cae -cui?

Merci par avance

Bonjour,

la commune du lieu de décès n'a pas mis à jour le livret de famille mais nous avons reçu la transcription . Peut on mettre à jour le livret ? Y a t i l une mention particulière à mettre (époux décédé)

merci par avance de vos réponses

Bonjour,

Le maire de ma commune me demande si un CAE peut avoir une prime de fin d'année (IAT). une délibération a été prise pour appliquer le régime indemnitaire au titulaire et non titulaire.

Merci de votre aide

Bonjour,

La commission de la révision des listes électorales vient de s'apercevoir d'une radiation par erreur d'une personne homonyme avec une autre . J'ai tout transmis à l'INSEE par télétransmission.
Maintenant, peux tu la réinscription sur formulaire d'inscription puisque faute de la commission ...

Bonjour,

la participation employeur pour les mutuelles des agents est matérialisée comment sur les bulletins de paye ? On nous parle de la mettre dans les avantages en nature ? Mais la part salariale devient 100% sur le bulletin ?????

Merci pour vos réponses