53 résultats trouvés

par Natacha1104
mer. 6 févr. 2019 14:43
Forum : Ressources humaines
Sujet : Départ en retraite limite d'age
Réponses : 0
Vues : 340

Départ en retraite limite d'age

Bonjour, Secrétaire d'un Sivos, je viens de découvrir qu'un de nos agents atteindra la limite d'age le 1er mai 2019. Je pensais sincèrement qu'elle pouvait travailler jusqu'à 67 ans mais née en 1953, ce n'est pas le cas. on a essayé de voir du côté de la carrière incomplète mais le CDG me répond qu'...
par Natacha1104
mar. 20 nov. 2018 17:32
Forum : Population
Sujet : Petite discussion autour du REU
Réponses : 32
Vues : 3693

Re: Petite discussion autour du REU

Sauf erreur, le profil créer par l'INSEE est celui du Maire.
Avez-vous créé un second profil ? Avez-vous pris un arrêté pour délégué les pouvoirs du Maire à un agent ?
par Natacha1104
mar. 20 nov. 2018 17:27
Forum : Informatique
Sujet : Touche majuscule et minuscule
Réponses : 3
Vues : 892

Re: Touche majuscule et minuscule

Bonjour, Il faut aller dans : paramètres - heure et langue - région et langue - paramètres avancés de clavier (en haut à droite) - options de la barre de langue - paramètre de touches et là enfin choisir en appuyer sur la touche VERR.MAJ ou Appuyer sur la touche MAJ. pour enlever les majuscules avec...
par Natacha1104
mar. 20 nov. 2018 17:16
Forum : Ressources humaines
Sujet : PAS et double établissement
Réponses : 1
Vues : 407

Re: PAS et double établissement

J'ai obtenu ma réponse par le service assistance de mon logiciel pour ceux que ça intéresse : Vous pouvez avoir 1 seul compte net-entreprise pour 2 numéro de siret. Le prestataire a corrigé l'intégration de ses fichiers pour qu'il ne soit pas possible d'intégrer un fichier CRM d'une collectivité aut...
par Natacha1104
lun. 12 nov. 2018 17:51
Forum : Ressources humaines
Sujet : PAS et double établissement
Réponses : 1
Vues : 407

PAS et double établissement

Bonjour, Je gère 2 établissements : 1 Sivos et une régie de transport. La régie de transport a son propre siret. Le Sivos a un compte net-entreprise sur lequel je fais mes déclarations d'indemnités journalières pour les 2 établissements et je dépose un seul fichier DADS sur le compte net-entreprise ...
par Natacha1104
sam. 27 oct. 2018 10:43
Forum : Commande publique
Sujet : Mainlevée de caution personnelle et Solidaire
Réponses : 3
Vues : 855

Re: Mainlevée de caution personnelle et Solidaire

Merci pour votre aide.
Et donc pas besoin de faire contre-signé le certificat par le trésorier ?
par Natacha1104
jeu. 25 oct. 2018 14:52
Forum : Commande publique
Sujet : Mainlevée de caution personnelle et Solidaire
Réponses : 3
Vues : 855

Mainlevée de caution personnelle et Solidaire

Bonjour, Sur un marché de travaux, j'ai réalisé des "décisions du Maire" pour libérer les retenues de garantie que j'ai transmis en trésorerie. Cependant pour un lot, j'ai une caution personnelle et solidaire pour laquelle l'entreprise me demande la mainlevée. Comment doit-on procéder ? Est-ce que j...
par Natacha1104
mar. 12 sept. 2017 17:13
Forum : Administration générale
Sujet : contravention
Réponses : 3
Vues : 1096

Re: contravention

Bonjour,

Avez-vous trouver la procédure ? Je pense qu'il faut dresser un procès verbal de contravention mais je me demande s'il faut ensuite le transmettre au procureur ?
par Natacha1104
mar. 22 août 2017 09:31
Forum : Population
Sujet : Ajout de feuillet
Réponses : 3
Vues : 738

Re: Ajout de feuillet

Bonjour,

J'ai changé de mairie depuis cette date donc je ne peux aller vérifier dans mes registres. Mais de mémoire, je crois que après la formule "numéroté des feuillets etc..." j'ai ajouté à la main "et des feuillets n° X à X".
par Natacha1104
mar. 22 août 2017 09:27
Forum : Population
Sujet : Pas de réponse avant modification de ce titre
Réponses : 0
Vues : 284

Pas de réponse avant modification de ce titre

Bonjour,

Et si les parents viennent à se marier par la suite ?
Est-ce que l'on doit compléter l'identité du père et le mariage ou bien doit-on établir un nouveau livret de famille ?

Bonne journée à tous
par Natacha1104
lun. 14 août 2017 11:37
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : IFTS OU RIFSEEP
Réponses : 0
Vues : 349

IFTS OU RIFSEEP

Bonjour, Le sujet est un peu ancien mais je ne voulais pas en poster un nouveau. Je vais être nommer rédacteur par promotion interne au 1er septembre 2017. Je travaille sur 3 collectivités et je n'aurais plus droit à l'IAT. Sur l'une des communes, une délibération de 2013 instaurait déjà l'IFTS pour...
par Natacha1104
mer. 18 févr. 2015 21:37
Forum : Ressources humaines
Sujet : Suppression de poste entraînant perte du statut CNRACL
Réponses : 7
Vues : 732

Re: Suppression de poste entraînant perte du statut CNRACL

Commune de 190 habitants qui embauche 1 temps plein, le calcul est vite fait :shock:
par Natacha1104
mer. 18 févr. 2015 12:12
Forum : Ressources humaines
Sujet : Suppression de poste entraînant perte du statut CNRACL
Réponses : 7
Vues : 732

Re: Suppression de poste entraînant perte du statut CNRACL

la commune est en difficulté et comme l'agent est ok on préfère cotiser ircantec plutôt que CNRACL. Donc 27h et pas 28
par Natacha1104
mer. 18 févr. 2015 08:02
Forum : Ressources humaines
Sujet : Suppression de poste entraînant perte du statut CNRACL
Réponses : 7
Vues : 732

Suppression de poste entraînant perte du statut CNRACL

Bonjour, Si une collectivité souhaite supprimé un poste à temps complet occupé par un agent titulaire pour le remplacer par un poste à 27/35eme donc perte du statut CNRACL et que l'agent est d'accord car il souhaite également reduire son temps de travail, l'agent sera t'il placé en surnombre puis pr...
par Natacha1104
ven. 9 janv. 2015 09:37
Forum : Population
Sujet : Ajout de feuillet
Réponses : 3
Vues : 738

Ajout de feuillet

Bonjour, Début 2014, lorsque j'ai ouvert mes registres dans la page d'ouverture, j'ai indiqué les numéros de mes feuillets ainsi que le nombre (4 feuillets, 8 pages). La page d'ouverture a été signé par le précédent Maire qui n'a pas souhaité se représenté. En novembre, j'ai eu un acte de décès alor...