Ajout de feuillet

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Natacha1104
Messages : 57
Enregistré le : mar. 4 mars 2008 20:34

Ajout de feuillet

Message par Natacha1104 »

Bonjour,

Début 2014, lorsque j'ai ouvert mes registres dans la page d'ouverture, j'ai indiqué les numéros de mes feuillets ainsi que le nombre (4 feuillets, 8 pages). La page d'ouverture a été signé par le précédent Maire qui n'a pas souhaité se représenté. En novembre, j'ai eu un acte de décès alors que je n'avais plus de feuillets disponible. Dans l'urgence j'ai rajouté 2 feuillets dans chacun de mes registres.

Puis-je modifier la page d'ouverture et avec quelle formule ou dois-je insérer une page d'ouverture de registre complémentaire avant mes 2 derniers feuillets.

Merci pour votre aide
nicoeurope
Messages : 50
Enregistré le : lun. 23 mai 2011 17:28

Re: Ajout de feuillet

Message par nicoeurope »

J'ai le même souci cette année : 10 mariages ... contre 2 ou 3 habituellement ...
Résultat : mes 10 feuillets sont presque pleins. Si j'ai une transcription de décès ou une reconnaissance en paternité par exemple je ne pourrai plus l'insérer.
J'ai appelé des communes voisines, y compris plus grandes qui n'ont malheureusement jamais eu ce cas. Comment puis-je, le cas échéant "rallonger" mon registre d'état civil ?
A mon avis la seule chose que je peux faire c'est clôturer un registre pour en rouvrir un autre puisque les numéros des feuillets figurent sur la page de garde ouvrant le présent registre.
A moins que vous ayez une autre solution ?
Natacha1104
Messages : 57
Enregistré le : mar. 4 mars 2008 20:34

Re: Ajout de feuillet

Message par Natacha1104 »

Bonjour,

J'ai changé de mairie depuis cette date donc je ne peux aller vérifier dans mes registres. Mais de mémoire, je crois que après la formule "numéroté des feuillets etc..." j'ai ajouté à la main "et des feuillets n° X à X".
Emmanuelle1977
Messages : 677
Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51

Re: Ajout de feuillet

Message par Emmanuelle1977 »

Bonjour,

On peut faire des ajouts de feuillets en cours d'année.
Mais, vos registres contiennent plusieurs années ?
Nous sommes certainement une plus grande commune que vous (10 000 hab) et nous avons des registres annuels séparés en trois registres (naissances, mariages, décès).
Il m'est arrivé de manquer de feuillets. Dans ce cas, je faisais un ajout sur la page d'ouverture du registre en indiquant les numéros et le nombre des feuillets ajoutés.
Je peux vous envoyer le modèle par mail si vous voulez.

Emmanuelle
Verrouillé