Forum de la Fonction Publique Territoriale

Merci beaucoup Audrey !
Je n'avais rien trouvé.

Bonjour,
Une famille de notre commune est partie vivre à l'étranger l'année dernière.
Les autorités du pays où ils se sont installés leur demandent un certificat attestant de leur résidence en France pendant les 10 dernières années, ainsi que la confirmation du rapatriement de leurs affaires ...

Merci beaucoup Alexandre

Bonjour,
Nouvelle en état-civil, j'aimerais comprendre ce que contient une mention RC sur un acte de naissance.
Elle renvoie, je crois, à une décision judiciaire du Répertoire Civil. Mais peut-on connaître le contenu de cette décision, et comment ?
Un dame sous tutelle vient de décéder à l'EHPAD de ...

Merci Serge pour ce retour précis.
Bonne journée !

Bonjour,
Délivrez-vous des attestations dévolutives ou certificats d'hérédité au administrés qui vous en font la demande ?
Si oui, sur quel document vous basez-vous pour établir ces attestations ?
Merci par avance pour vos retours,
Cécile

Bonjour Adeline,
Quel est votre logiciel ?

Bonjour Arthurine,

En ce qui me concerne, j'ai un logiciel, mais tout est également sur papier.
Chaque titre et informations concernant la concession (livrets de famille, coordonnées, historique) placés dans une pochette plastique perforée.
Les pochettes sont rangées dans des classeurs. Un classeur ...

Merci beaucoup pour cette précision Serge.
Bonne fin de semaine

Bonjour,

Un couple de français souhaite se marier en début d'année dans notre commune, les parents de madame habitants notre commune.
Les futurs époux résident au Pays-Bas. Où dois-je envoyer l'invitation à publier : consulat, ambassade, commune de domicile ?

Merci pour vos lumières :-) et bon ...

Merci encore Serge,
Belle journée également

Merci beaucoup Serge.
Mon 'petit' éditeur m'a lâché, je passe sur BL le mois prochain !
Le statut dans l'acte sera donc "célibataire" ?

Bonjour,

Le sujet peut-être déjà abordé ici... mais je ne suis pas sûre de bien faire, et je veux commencer la saison des mariages sur de bonnes bases !
Premier mariage de la saison ce samedi :
Les futurs mariés sont pacsés. Mon logiciel me demande de renseigner leur situation matrimoniale. Je ...

Merci beaucoup Serge.
La future épouse ne souhaiterait pas que soit prononcé le fait qu'elle ait été adoptée...

Bonjour,

Nous devons célébrer un mariage prochainement.
La future épouse a été adoptée en la forme simple en 2015 (elle avait alors 35 ans) par un homme que je suppose être le nouveau compagnon de sa mère. Elle a gardé son nom de famille de naissance.
Comment ces informations doivent-elle ...