Forum de la Fonction Publique Territoriale

C'est effectivement ce que j'ai cru comprendre mais j'aimerais savoir comment est réalisé ce calcul et est ce que la mutualisation peut aussi occasionner une telle augmentation de la participation

Je suis à la recherche d'informations s'agissant des modalités et du calcul de participations nouvelles qui sont demandées par l'Agence France Locale dont la Métropole dans laquelle je travaille est actionnaire. En effet, comme les Métropoles acquièrent de nouvelles compétences, l'AFL demande de ...

je vous remercie de votre réponse très utile et instructive,
Cordialement




Re-Bonjour!
Plus spécifiquement, est-il possible d'emprunter pour faire face à la mise en jeu de la garantie d'emprunt?

Bonjour,

Je travaille dans une grande collectivité et je dois rédiger une note prévoyant les mesures à prendre dans l'hypothèse ou un des organismes dont l'emprunt a été garanti venait à être dans l'impossibilité de faire face à ses créances (ce qui n'est jamais arrivé jusqu'à maintenant dans ...