Participations nouvelles Agence France Locale

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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PaulDenton
Messages : 4
Enregistré le : mer. 18 nov. 2015 11:23

Participations nouvelles Agence France Locale

Message par PaulDenton »

Je suis à la recherche d'informations s'agissant des modalités et du calcul de participations nouvelles qui sont demandées par l'Agence France Locale dont la Métropole dans laquelle je travaille est actionnaire. En effet, comme les Métropoles acquièrent de nouvelles compétences, l'AFL demande de nouvelles participations et je reconnais que j'ai du mal à comprendre comment cela fonctionne et comment elles sont calculées... :oops:
Merci de votre aide
lio
Messages : 133
Enregistré le : jeu. 30 nov. 2006 16:16

Re: Participations nouvelles Agence France Locale

Message par lio »

la participation est liée au stock de dette.
si vous récupérez de la dette communale suite à un transfert de compétence votre participation augmentera mécaniquement.
PaulDenton
Messages : 4
Enregistré le : mer. 18 nov. 2015 11:23

Re: Participations nouvelles Agence France Locale

Message par PaulDenton »

C'est effectivement ce que j'ai cru comprendre mais j'aimerais savoir comment est réalisé ce calcul et est ce que la mutualisation peut aussi occasionner une telle augmentation de la participation
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