Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour à tous,

Je vais devoir effectuer le tirage au sort pour la première fois, j'ai le logiciel berger levrault
Quelqu'un d'entre vous pourrait m'indiquer la marche à suivre?

Merci beaucoup
Alecksa

D'accord,

merci bien pour la réponse;
Je vous souhaite une bonne journée

Alecksa

Bonsoir à tous,

Un suicide s'est produit sur la commune, j'aimerais savoir si vous connaissez la procédure à suivre?
Y a t'il un délais à respecter? c'est-à-dire dois -je établir l'acte dans l'immédiat?
Quelle est la démarche à suivre avec la police?

Merci beaucoup à vous pour votre aide

Bonjour Lecat,

Merci beaucoup pour vos références,

Bonne journée ensoleillée

Bonjour,

Lecat : Merci à vous pour vos explications,

Auriez-vous un lien, ou le texte de loi qui explique cette durée limitée d'heures complémentaires?

En vous remerciant,

Bonne journée

ALECKSA

Bonjour sous la pluie aussi

Chez JPG ou SEDI?? on commande là en principe

Merci pour tes précisions Aghui et ta simplicité

Du coup je ne mets pas "résidant à" sur la publication des bans

Merci Luana, c est cool ta réponse rapide:)

Bonne journée également !

Carole D,

Lorsque vous dites concernant les heures complémentaires à ne pas dépasser:

"2/ D'après moi (sans être sur) un agent à temps non complet peut faire régulièrement des heures en plus tant qu'il ne dépasse le contingent, qui serait de 25h/mois 300h/an mais est ce que cela concerne aussi ...

Bonjour,

Je suis en train de préparer une publication des bans: le couple n'habite pas la commune, mais les parents de la future mariée oui.

Lors de la rédaction de la publication, je rédige comme suit :

M. X
profession
domicilié à Commune extérieure

Mme Y.
profession
domiciliée à Commune ...

Bonjour,

Je voudrai savoir quelle est la diffusion d'un arrêté portant permis de stationnement pour le dépôt d'une benne

Dans les exemples, je ne trouve pas de diffusion,

Faut-il le visa de la préfecture?

En vous remerciant pour vos réponses

Voici un lien très intéressant que j'ai trouvé pour le calcul des heures complémentaires et supplémentaires

http://www.cdg49.fr/iso_album/14-12_heures_complementaires_et_heures_supplementaires.pdf

Toutefois il est spécifié que les heures complémentaires doivent être effectuées ponctuellement ...

D'accord, merci beaucoup pour votre réponse

Bonjour,

J'ai un agent qui est recruté à 17h30 par semaine,
Peut-il faire des heures complémentaires de façon hebdomadaire? soit 7 h par semaine

Ces heures sont-elles limitées? peut-il les faire chaque semaine?
Il me semble que c'est occasionnel mais je ne trouve pas de références ..

Merci ...