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par mams
mar. 30 juil. 2019 11:32
Forum : Population
Sujet : cimetière : creuser sa fosse soi-même
Réponses : 10
Vues : 2155

Re: cimetière : creuser sa fosse soi-même

bonjour,
Entendons nous bien. L'employé communal le fait pas de gaité de cœur. C'est une commune où c'est marche ou c...
Et je ne trouve pas ça normal du tout du tout... mais s'il rechigne, son contrat dont il a vraiment besoin ne sera pas renouvelé.
[-(
par mams
sam. 27 juil. 2019 10:39
Forum : Administration générale
Sujet : élections municipales et annulation des animations ?
Réponses : 2
Vues : 2148

Re: élections municipales et annulation des animations ?

ces demandes sont ridicules... et on a pas fini de faire face à des demandes aussi risibles d'ici les prochaines élections...
Peut-être juste dire à ce qu'aucun élu actuellement en place ou en devenir n'y mette les pieds :D pour ne pas prêter à rumeur.
Bon week end !
par mams
sam. 27 juil. 2019 09:05
Forum : Population
Sujet : PACS et attestation pour employeur
Réponses : 3
Vues : 1523

Re: PACS et attestation pour employeur

Bonjour, Du coup, je pense que l'attestation à faire serait que les partenaires vont se pacser tel jour, pour que la tante puisse poser sa journée du 14... Le récépissé ne pouvant se faire qu'après l'enregistrement. Perso je laisserais l'initiative à l'élu de signer un courrier (et pas une attestati...
par mams
lun. 22 juil. 2019 17:48
Forum : Population
Sujet : cimetière : creuser sa fosse soi-même
Réponses : 10
Vues : 2155

Re: cimetière : creuser sa fosse soi-même

Bonjour !
Quand on parle habilitation on parle de quoi ?
Parce que là, j'ai des tombes qui sont relevées par l'employé communal qui n'a aucune habilitation (après procédure toute bien faite), et après que la préfecture nous ai dit que celà était parfaitement possible...
par mams
mer. 17 juil. 2019 08:41
Forum : Population
Sujet : Inhumations inconnues + exhumations
Réponses : 3
Vues : 795

Re: Inhumations inconnues + exhumations

bonjour,
par curiosité si ce ne peut pas faire avancer le shimi;. chmilblick...
Pourquoi ces exhumations ?
Bonne journée !
par mams
sam. 6 juil. 2019 11:05
Forum : Population
Sujet : Acquisition logiciel Etat-Civil
Réponses : 5
Vues : 1595

Re: Acquisition logiciel Etat-Civil

Bonjour !
Petite collectivité ? plus importante ?
Perso dans de ch'tites communes avec vraiment peu d'actes, le logiciel intégré à AGEDI m'est suffisant... pour un coût très, voir très, raisonnable.
Bon week end !
par mams
mer. 26 juin 2019 09:47
Forum : Administration générale
Sujet : sujet abordé en CM
Réponses : 3
Vues : 949

Re: sujet abordé en CM

Merci ! Oui, il y a eu vote. Mais comme le huis clos s'est décidé sans accord préalable du conseil... je ne pense pas cette délibération valable. Donc ce point sera remis à l'ordre du jour d'un prochain conseil. Y a-t-il lieu de mentionner sur l'ordre du jour affiché que la demande de huis clos sera...
par mams
mar. 25 juin 2019 09:32
Forum : Administration générale
Sujet : sujet abordé en CM
Réponses : 3
Vues : 949

sujet abordé en CM

Bonjour,
Lors du dernier conseil, le 2ème point à l'ordre du jour concernait un administré présent dans la salle.
Le Maire a décidé que ce point serait débattu en fin de conseil, demandant alors au public de sortir.
Je pense que je vais avoir des retours... négatifs.
Est-ce légal ?
Merci !
par mams
mar. 25 juin 2019 09:29
Forum : Finances
Sujet : plus ou moins value
Réponses : 3
Vues : 816

Re: plus ou moins value

Merci !!
et non, pas dans l'actif, perdue dans les lymbes...
bonne journée !
par mams
sam. 22 juin 2019 10:00
Forum : Finances
Sujet : plus ou moins value
Réponses : 3
Vues : 816

plus ou moins value

Bonjour,
une commune est en cours de vente d'une maison.
La propriété de cette maison est très très ancienne et aucune écriture ou ou acte ne me permettent d'en établir la valeur.
Dans ce cas, comment faite vous pour déterminer la + ou - value ?
Merci !
par mams
sam. 22 juin 2019 09:50
Forum : Population
Sujet : pacs pour héritage!
Réponses : 3
Vues : 991

Re: pacs pour héritage!

Je dirais comme citronade.
même si on veut aider, renseigner... c'est déjà parfois compliqué dans son domaine de compétence.
Et là on est complétement hors cadre.

Bon courage !
par mams
sam. 22 juin 2019 09:42
Forum : Population
Sujet : cérémonie PACS
Réponses : 7
Vues : 1523

Re: cérémonie PACS

Bonjour, une "cérémonie", oui. Mais sans aucun formalisme imposé du coup. Y a fallu que l'élu improvise, avec un petit discours, une signature des documents un peu plus théâtrale que quand ça se fait juste au bureau. Les invités étaient quand même étonnés de la rapidité. Déjà qu'un mariage, c'est co...
par mams
mar. 16 avr. 2019 11:23
Forum : Finances
Sujet : Vote du budget
Réponses : 3
Vues : 1099

Re: Vote du budget

Bonjour, c'est bien ce qui me semblait aussi :P Mais pour accepter le flux PES du budget et l'intégrer, ma trésorerie me réclame à corps et à cris la délibération du budget avec les sommes globales et les sommes allouées à chaque chapitres... Et c'est vrai que mon logiciel génère cette délibération ...
par mams
mar. 16 avr. 2019 11:10
Forum : Population
Sujet : Délivrance d'acte de + 75 ans mais filiation erronée
Réponses : 4
Vues : 378

Re: Délivrance d'acte de + 75 ans mais filiation erronée

Bonjour ! Perso, à tort ou à raison, quand il est établi que c'est pour une recherche généalogique, je ne fait pas signer, ni tamponner, ni ne date. Car je suis d'accord avec le fait que cette limite de 75 ans n'est pas suffisante. Il m'est déjà arrivé d'envoyer des actes de naissance de personne bi...
par mams
jeu. 14 mars 2019 14:25
Forum : Administration générale
Sujet : transfert de rémunération
Réponses : 0
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transfert de rémunération

Bonjour, La maire de la commune est absent pour ce 1er trimestre.(malade) c'est donc son adjoint qui prend le relais. Au dernier conseil, le Maire a évoqué l'idée que son indemnité soit transférée à l'adjoint durant son absence. Je pense que c'est possible, mais quelle forme doit prendre la délibéra...