Bonjour,
Un concessionnaire souhaite faire d'assez lourds travaux sur un monument qui s'affaisse.
Il s'agit d'une tombe sans caveau.(d'où je pense l'affaissement).
Y a t-il un empêchement légal à ce qu'il fasse les travaux lui même ?
Merci et bon week end !
travaux sur monument funéraire
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Re: travaux sur monument funéraire
Bonjour Mams,
Je serais prudent sur l’autorisation de travaux dans un cas comme celui-ci.
A priori, rien n’empêche le titulaire (ou l’ayant droit) d’effectuer lui-même des travaux mais s’il devait y avoir creusement, je craindrais (suis d’un naturel anxieux) pour l’intégrité des défunts. Demande un descriptif précis des travaux envisagés et, éventuellement, demande l’avis de ta préfecture avant d’autoriser.
Cordialement,
Serge
Je serais prudent sur l’autorisation de travaux dans un cas comme celui-ci.
A priori, rien n’empêche le titulaire (ou l’ayant droit) d’effectuer lui-même des travaux mais s’il devait y avoir creusement, je craindrais (suis d’un naturel anxieux) pour l’intégrité des défunts. Demande un descriptif précis des travaux envisagés et, éventuellement, demande l’avis de ta préfecture avant d’autoriser.
Cordialement,
Serge
Re: travaux sur monument funéraire
Merci !
C'est un tout petit cimetière et on est entre gens de bonne compagnie
La préf a déjà montré ses limites concernant le droit attaché au cimetière, je vais leur demandé, mais sur de sur : ben on sait pas.
Je pense effectivement qu'une attestation comme quoi aucun creusement ne sera effectué sera la bonne alternative !
Merci encore !
Bonne journée !
C'est un tout petit cimetière et on est entre gens de bonne compagnie
La préf a déjà montré ses limites concernant le droit attaché au cimetière, je vais leur demandé, mais sur de sur : ben on sait pas.
Je pense effectivement qu'une attestation comme quoi aucun creusement ne sera effectué sera la bonne alternative !
Merci encore !
Bonne journée !