Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour à tous,

En ce moment j'enchaine les nantissements de créances! et forcément il y en a quelques uns de folklo ^^ notamment celui-ci : avenant en moins-value sur un marché de travaux dont le montant à été nanti au moment de l'attribution. Je n'ai jamais été dans cette situation, comment vous ...

Bonjour à tous!

J'ai besoin de conseils sur un point : il s'agit d'un marché à bon de commande avec mini/maxi, attribué à une entreprise (pas de groupement, de sous-traitant, ni de co-traitant). Ce marché a fait l'objet d'un nantissement de créance sur le montant minimum par un exemplaire unique ...

Pour des raisons de transparence, politique, etc...qui ne dépendent pas de moi (mais je suis entièrement d'accord avec toi)

Bonjour à tous,

Voici la situation : le maire à une délégation du conseil municipal pour les marchés inférieurs à 90 000 euros HT. J'ai un MAPA inférieur à 90 000 euros qui entre donc dans cette délégation mais mon supérieur me dit qu'il faut que ça passe en CM pour certaines raisons. C'est ...

Merci beaucoup! Je pensais que c'était tout ou rien, j'ai bien fait de poser la question! au moins pour le dépôt en pref ^^

Bonjour à tous,

Soit un MAPA de travaux divisés en différents lots, montants supérieur à 200 000 euros mais inférieur aux seuils communautaires, publicité dans un JAL et au BOAMP, passage en CM pour la signature car au dessus de la délégation du maire + dépot en pref. Problème avec un titulaire d ...

Merci beaucoup! Je ne panique pas, je me suis habituée mais ça fait pas très longtemps que je pratique les marchés (bientot 2 ans) alors je préfère me poser des questions, et à ceux qui ont plus d'expérience que moi, avant de faire une éventuelle boulette ^^. Je suis toute seule à gérer les marchés ...

La convention de groupement a fait l'objet d'une délib des deux parties, signée, déposée en pref (tout bien comme il faut).

On a gardé l'exécution car il s'agit du CCAS, qui est une petite structure et qui a encore moins les moyens et la capacité de gérer ce marché très spécifique (télécom ...

Bonjour à tous,

ma collectivité et le CCAS ont fait un groupement de commande pour un marché en 04 lots. La convention de groupement indique que le coordonnateur (ma CL) organise la consultation, la CAO, informe les candidats rejetés, signe, notifie et assure la bonne exécution du marché. La CAO a ...

On est entièrement d'accord la dessus! Mon probleme est de lui donner ou non la marque et le nom des fournitures retenues

C'est bien mon problème!

Je lui communique les données demandées donc prix , titulaire, etc.. les info standards. C'est le principe du secret industriel et commercial qui me pose évidemment question. Il s'agit de chaises à usage de spectacle, mais le nombre commandé est connu et le prix total est ...

Bonjour à tous,

J'ai un petit doute sur une demande d'un candidat évincé : soit un MAPA pour l'acquisition de matériel (il s'agit de la fourniture et de la livraison sur site). Un candidat évincé me demande quel type de fourniture a été choisi et le montant total du marché. Je suis un peu mitigée ...

Attention à la négociation [-X : plusieurs jurisprudences sanctionnent des pouvoirs adjudicateurs qui ont prévu la possibilité de négocier mais ne l'utilisent pas. Il est possible de prévoir une négociation mais il faut que cela reflète une véritable intention du pouvoir adjudicateur.

Dans ce cas ...

De rien! c'est toujours bien de pouvoir s'entraider et n'hésite pas, j'ai commencé il y a pas longtemps aussi et si tu es seul c'est vraiment pas évident ^^

Bonjour!

Bravo pour l'écrit déjà =D>

Internet est une bonne source d'info même s'il peut y avoir quelques souci. Il existe des livres sur le droit des marchés publics en version simplifiée ^^ c'est effectivement assez compliqué quand on est pas formé dessus #-o
En tant que technicien il faut que ...