6 résultats trouvés

par VALE10
mar. 11 déc. 2012 21:12
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : rachat CNRACL
Réponses : 3
Vues : 586

Re: rachat CNRACL

Bonjour pour être exacte une partie des cotisations versées en sus (liées au taux de cotisation plus faible de la cnracl et surtout une assiette de cotisation restreinte au traitement indiciaire ) vous sera remboursée via votre employeur . par contre le trop versé sera limité au montant des cotisati...
par VALE10
mar. 11 déc. 2012 21:04
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : PI
Réponses : 1
Vues : 338

PI

Bonjour je vous soumets un sujet : un agent était promouvable rédacteur et sa collectivité souhaitait le présenter mais elle refusait de le nommer ensuite et lui proposait s'il était choisi d'être insdcrit sur une liste et de se chercher une nouvelle collectivité qui le nommerait . C'est légal ? Une...
par VALE10
mar. 11 déc. 2012 20:53
Forum : Culture
Sujet : convention cession droits sur une oeuvre
Réponses : 0
Vues : 5370

convention cession droits sur une oeuvre

Bonjour

je dois rédiger avec un designer un contrat de cessions des droits pour que son oeuvre puisse être produite

Avez vous des exemples

Comment gérez vous une demande de rémunération du prestataire

merci
par VALE10
mar. 11 déc. 2012 20:48
Forum : Finances
Sujet : SUBVENTION NON JUSTIFIEES
Réponses : 0
Vues : 517

SUBVENTION NON JUSTIFIEES

BONJOUR j'ai enregistré en fin d'année 2011 une subvention avec solde a percevoir courant 2012 mais les dépenses avaient été effectuées en 2011 mais la justification des dépenses est compliquée car il s'agit d'opérations en partenariat et j'ai du mal à prouver la présence des partenaires. La somme a...
par VALE10
jeu. 10 févr. 2011 23:03
Forum : Finances
Sujet : CHEQUE DE CAUTION
Réponses : 0
Vues : 312

CHEQUE DE CAUTION

bonjour Je dois gérer des cheques de caution pour prêt de matériel à nos étudiants. Je voulais un dépôt annuel de la caution mais le trésorier dit que tout chèque détenu pendant plus d'un mois doit être encaissé et remboursé ensuite. Or les étudiants n'ont pas les moyens de la payer et difficile de ...
par VALE10
mer. 12 janv. 2011 22:14
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : declaration maison des artistes
Réponses : 4
Vues : 475

declaration maison des artistes

Bonjour


je gère des artistes qui me facturent leurs prestations avec pré-compte ou sans avec tva ou sans. je ne suis pas sure de faire toutes les déclarations nécessaires . Qui peut m'aider ?

merci

vale 10