Bonjour à vous tous,
Existe t'il une définition ainsi qu'une liste des annexes à la construction ?
Si oui est-ce que quelqu'un pourrait éclairer mes lumières à ce sujet.
D'avance je vous en remercie
ANNEXE A LA CONSTRUCTION
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: ANNEXE A LA CONSTRUCTION
A ma connaissance, il n'y a pas de définition juridique d'un annexe. Le PLU peut toutefois donner une définition de ce qu'est une annexe.
- blackmamba40
- Messages : 321
- Enregistré le : lun. 13 oct. 2008 13:37