Mi temps thérapeutique ?

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ktee
Messages : 12
Enregistré le : lun. 24 août 2015 18:35

Mi temps thérapeutique ?

Message par ktee »

Bonjour à tous,

Je viens vous exposer mon cas pour avoir vos avis, conseils ...

Voilà je suis stagiaire (depuis 6 mois) Dans une mairie, je suis ravie après deux ans et demi de cdd allant de 1 à 3 mois :D

En mars 2015, j'ai subi deux agressions dans le cadre de mon travail (filière animation), six mois plus tard, on ma diagnostiqué une maladie auto-immune à un stade assez avancé, réversible heureusement mais épuisante, mon médecin, la médecine du travail et la médecine préventive s'accordent à dire que l'élément déclencheur a été les agressions, cependant cela n'a jamais été requalifiée en AT, c'est une MO.

Aujourd'hui, mon état de santé cumulé à mon environnement de travail rendent la guérison plus difficile à obtenir, j'en ai donc parlé à mon n+2 qui me dit qu'il ne serait pas contre un temps partiel et il a demandé à la médecine préventive de me recevoir le plus vite possible et d'émettre un avis allant dans ce sens (ou pas) pour qu'il puisse le mettre en place (ou non).

Je suis assez partante pour un 80 % mais je n'arrive pas à trouver le protocole officiel, et je me demande si la procédure choisie par mon N+2 (avis médecine préventive et en avant) est vraiment une procédure existante.

J'ai regardé les conditions d'une demande et je ne trouve pas mon cas.

Auriez vous des informations à ce sujet ?

Merci !
marioli23
Messages : 148
Enregistré le : mar. 21 févr. 2012 11:45

Re: Mi temps thérapeutique ?

Message par marioli23 »

Il faut saisir le Comité Médical (vous faites un courrier à la collectivité qui saisira le comité médical) qui se prononcera sur l'octroi d'un mi-temps.
bazekefro
Messages : 1966
Enregistré le : mar. 26 janv. 2010 12:21

Re: Mi temps thérapeutique ?

Message par bazekefro »

Sur ce que tu décris, on n'est pas dans une procédure de temps partiel thérapeutique. Celui ci ne peut être octroyé qu'après 6 mois d'arrêt maladie (ou AT).
Il s'agit plutôt d'un cas d'adaptation de poste préconisée par le Médecin de prévention. C'est une possibilité qu'ils ont de proposer une telle adaptation.
Il semble qu'il soit possible dans un tel cas de maintenir le traitement de l'agent à 100% mais je ne l'ai jamais vu faire (ça engagerait, à mon avis, la collectivité très loin vis à vis d'autres agents qui pourraient revendiquer la même chose aux médecins de prévention qui sont souvent enclins à leur donner raison).
Quoi qu'il ne soit, la procédure existe.
http://www.fonction-publique.gouv.fr/di ... ps-partiel

Il y a aussi la possibilité d'être en arrêt pendant 6 mois puis de demander une réintégration à temps partiel thérapeutique. Dans ce cas là, le salaire est maintenu sans discussion.

r la première partie de mon message ci-dessus, j'ai un doute maintenant, il me semble que cela se fait pour les agents qui ont une RQTH (reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé). Auquel cas, il ne faut pas hésiter à la demander même si on est juste temporairement diminué.
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Lydie57
Messages : 333
Enregistré le : jeu. 3 mars 2011 13:52

Re: Mi temps thérapeutique ?

Message par Lydie57 »

J'ai eu le cas dans ma ville y compris pour moi - suite à un cancer, le médecin m'a préconisé un temps de travail réduit à un mi-temps pour la durée de la radiothérapie et j'ai été payé à temps complet ; un deuxième cas est également en cours pour un agent dont le temps de travail est réduit d'une heure par jour pour lui permettre de ne pas trop se fatiguer et ainsi de continuer à travailler.
bonne continuation
ktee
Messages : 12
Enregistré le : lun. 24 août 2015 18:35

Re: Mi temps thérapeutique ?

Message par ktee »

Bonjour à tous

Merci pour vos différents retours, je sors à l'instant de la médecine du travail, je vais bénéficier d'un aménagement de poste à 80% et ce, sur 3 mois renouvelable une fois, concernant mon traitement, il ne devrait pas changer mais je perdrai des jours de congés.

C'est la procédure quand la demande est faite par le médecin et non par l'agent.
Très honnêtement j'aurais accepté un 80% sans maintien de salaire car c'est avant tout ma santé et ma guérison qui sont en jeu, de plus il existe des garanties de maintien de salaire à la MNT.
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