Bonjour,
dans le registre des arrêtés mettez vous les titres de concessions de cimetière ?
Par avance merci pour vos réponses
registre des arrêtés
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Mirco73000
- Messages : 15
- Enregistré le : mar. 3 nov. 2015 14:56
Re: registre des arrêtés
Bonjour cher(e) collègue,
Je ne suis pas spécialiste de ce domaine, mais pour ma part, je dirais que non. Tout ce qui relève de près ou de loin de "l'annexe" aux arrêtés, décisions ou délibérations, n'ont pas vocation à être "reliés" et donc mis dans le registre.
Espérant avoir pu t'aider.
Cordialement,
Je ne suis pas spécialiste de ce domaine, mais pour ma part, je dirais que non. Tout ce qui relève de près ou de loin de "l'annexe" aux arrêtés, décisions ou délibérations, n'ont pas vocation à être "reliés" et donc mis dans le registre.
Espérant avoir pu t'aider.
Cordialement,
Re: registre des arrêtés
Bonjour
Je prends une décision du maire pour chaque délivrance ou renouvellement de concession cimetière. Je ne joins pas le titre. Cette décision est inséré au registre des délibérations en pièces annexes "décisions du maire".
Cordialement
Aude
Je prends une décision du maire pour chaque délivrance ou renouvellement de concession cimetière. Je ne joins pas le titre. Cette décision est inséré au registre des délibérations en pièces annexes "décisions du maire".
Cordialement
Aude