Doute sur calcul échelon...

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esteban46
Messages : 17
Enregistré le : mar. 10 nov. 2009 16:23

Doute sur calcul échelon...

Message par esteban46 »

Bonjour à tous !

J’ai besoin de la participation de la communauté pour vérifier si, en vue de ma nomination d’attaché territorial, mes calculs sont bons. Je vous remercie par avance de votre aide afin que je puisse signer mes arrêtés en connaissance de cause.
Question en deux temps :
1/ Au 1er avril 2015, j’ai été titularisé rédacteur territorial principal 2Cl, après mon stage, avec une ancienneté conservée de 1 an 4 mois et 15 jours, échelon 5, IB 397, IM 361. A la durée minimum, je devrais donc, au 15 juillet 2015, passer à l’échelon 6, IB 422, IM 375 ?
C’est en fait ma première question. :D

2/ Suite à l’obtention du concours d’attaché, je vais être nommé le 1er septembre. J’ai cherché les textes relatifs à ce changement et, en me basant sur l’art. 5 du décret 2006-1695 du 22/12/2006, en ai conclu que je serai stagiairisé à l’échelon 5, IB 500, IM 431 d'attaché. Quant à l’ancienneté, là je n’ai rien compris :cry:

Cela me parait tellement énorme que je doute de la validité de mes calculs. Pouvez-vous me les confirmer ou non, et, si tel n’est pas le cas, m’expliquer le mode de calcul et les textes afférents ?
Vraiment merci pour vos contributions car je devrais bientôt être convoqué pour signer mes arrêtés...
Bonne journée !
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Lydie57
Messages : 333
Enregistré le : jeu. 3 mars 2011 13:52

Re: Doute sur calcul échelon...

Message par Lydie57 »

Bonjour,
sous réserve d'une interprétation différente des textes par mes collègues, c'est l'article 5 du décret de 2006 qui s'applique, donc tu seras classé à l'échelon 4 IB 466 - IM 408 avec une conservation de ton ancienneté à compter du 15 juillet (si tu es bien nommé au mini)
félicitations pour ta réussite au concours
Article 5 En savoir plus sur cet article...
Les fonctionnaires appartenant à un corps ou à un cadre d'emplois de catégorie B ou titulaires d'un emploi de même niveau sont classés dans l'un des cadres d'emplois régis par le présent décret à l'échelon comportant l'indice le plus proche de celui qui leur permet d'obtenir un gain de 60 points d'indice brut. Lorsque deux échelons successifs remplissent cette condition, le classement est prononcé dans celui qui comporte l'indice le moins élevé.
Dans la limite de l'ancienneté maximale fixée par le statut particulier du cadre d'emplois dans lequel ils sont nommés pour une promotion à l'échelon supérieur, ils conservent l'ancienneté d'échelon acquise dans leur grade d'origine lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure ou égale à 60 points d'indice brut. Toutefois, lorsque l'application de l'alinéa précédent conduit à classer un fonctionnaire au même échelon que celui auquel il aurait été classé s'il avait détenu un des échelons supérieurs à celui qu'il détient dans son grade d'origine, aucune ancienneté n'est conservée dans l'échelon du grade de catégorie A dans lequel il est classé.
esteban46
Messages : 17
Enregistré le : mar. 10 nov. 2009 16:23

Re: Doute sur calcul échelon...

Message par esteban46 »

Merci Lydie !

C'est effectivement cet article que j'ai utilisé pour mon calcul. J'ai juste été trop gourmand car l'indice le plus proche de celui qui me permet d'obtenir un gain de 60 points d'indice brut est bien le 4 et pas le 5 (à 2 points prêts ! Grrr)
Merci par ailleurs de m'avoir éclairé sur l'ancienneté.
Tout est désormais clair pour moi et je vais pouvoir signer mes arrêtés en toute sérénité ! :D

Belle journée et excellent week-end !
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