adoption d'un époux après son mariage

Etat-civil, naissances, mariages, décès. Carte nationale d'identité. Passeport biométrique. Elections politiques, prud'homales. Recensement. Préparation à la défense.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Emmanuelle1977
Messages : 679
Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51

adoption d'un époux après son mariage

Message par Emmanuelle1977 »

Bonjour,

J'ai une mention d'adoption simple à apposer sur un acte de mariage.
L'époux a en effet été adopté en la forme simple et a changé de nom (son nom d'avant + le nom de son adoptant accolé).
J'ai donc créé une mention d'adoption.
Mais dans le titre de l'acte, le nom reste celui d'avant. Est-ce normal ?

Merci
David44
Messages : 847
Enregistré le : mar. 3 août 2010 13:59

Re: adoption d'un époux après son mariage

Message par David44 »

Il faut changer le nom dans le titre de l'acte, surtout pas dans le corps, dans la table annuelle et dans la décennale.
Emmanuelle1977
Messages : 679
Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51

Re: adoption d'un époux après son mariage

Message par Emmanuelle1977 »

Merci David.

Et comment dois-je faire ? J'ai Mélodie (Arpège).
David44
Messages : 847
Enregistré le : mar. 3 août 2010 13:59

Re: adoption d'un époux après son mariage

Message par David44 »

Je n'ai pas ce logiciel. C'est faisable à la main
Emmanuelle1977
Messages : 679
Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51

Re: adoption d'un époux après son mariage

Message par Emmanuelle1977 »

Si je le fais à la main, je peux me mettre en mode administrateur pour changer le titre dans ce cas.
Si quelqu'un a Mélodie, je suis preneuse des avis et de la marche à suivre...

Merci
pepone12
Messages : 120
Enregistré le : ven. 2 août 2013 14:39

Re: adoption d'un époux après son mariage

Message par pepone12 »

De mémoire sous Mélodie, il faut changer le nom dans la grille de saisie de l'époux, mais surtout ne pas régénérer ton acte.
Ainsi tu ne modifies pas ton corps de l'acte, mais en revanche tu rectifies son indexation pour les futures recherches et l'édition des tables annuelles et décennales.
Emmanuelle1977
Messages : 679
Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51

Re: adoption d'un époux après son mariage

Message par Emmanuelle1977 »

Merci Pepone.
Comme je ne savais pas comment faire, et comme je devais envoyer une copie intégrale de mon acte au TGI, je me suis mise en administrateur et j'ai modifié le titre. Mais effectivement, pour les recherches et sur les tables, le nom reste celui d'avant.
Isa44
Messages : 500
Enregistré le : ven. 13 janv. 2012 12:18

Re: adoption d'un époux après son mariage

Message par Isa44 »

j'ai ce logiciel.

j'ai déjà eu ce cas et il existe une procédure à suivre pour faire la rectification correctement mais trop compliqué à expliquer ici.

j'avais contacté la société Arpège qui m'avait expliqué comment faire.
Répondre