adoption d'un époux après son mariage
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- Messages : 679
- Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51
adoption d'un époux après son mariage
Bonjour,
J'ai une mention d'adoption simple à apposer sur un acte de mariage.
L'époux a en effet été adopté en la forme simple et a changé de nom (son nom d'avant + le nom de son adoptant accolé).
J'ai donc créé une mention d'adoption.
Mais dans le titre de l'acte, le nom reste celui d'avant. Est-ce normal ?
Merci
J'ai une mention d'adoption simple à apposer sur un acte de mariage.
L'époux a en effet été adopté en la forme simple et a changé de nom (son nom d'avant + le nom de son adoptant accolé).
J'ai donc créé une mention d'adoption.
Mais dans le titre de l'acte, le nom reste celui d'avant. Est-ce normal ?
Merci
Re: adoption d'un époux après son mariage
Il faut changer le nom dans le titre de l'acte, surtout pas dans le corps, dans la table annuelle et dans la décennale.
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- Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51
Re: adoption d'un époux après son mariage
Merci David.
Et comment dois-je faire ? J'ai Mélodie (Arpège).
Et comment dois-je faire ? J'ai Mélodie (Arpège).
Re: adoption d'un époux après son mariage
Je n'ai pas ce logiciel. C'est faisable à la main
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- Messages : 679
- Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51
Re: adoption d'un époux après son mariage
Si je le fais à la main, je peux me mettre en mode administrateur pour changer le titre dans ce cas.
Si quelqu'un a Mélodie, je suis preneuse des avis et de la marche à suivre...
Merci
Si quelqu'un a Mélodie, je suis preneuse des avis et de la marche à suivre...
Merci
Re: adoption d'un époux après son mariage
De mémoire sous Mélodie, il faut changer le nom dans la grille de saisie de l'époux, mais surtout ne pas régénérer ton acte.
Ainsi tu ne modifies pas ton corps de l'acte, mais en revanche tu rectifies son indexation pour les futures recherches et l'édition des tables annuelles et décennales.
Ainsi tu ne modifies pas ton corps de l'acte, mais en revanche tu rectifies son indexation pour les futures recherches et l'édition des tables annuelles et décennales.
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- Messages : 679
- Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51
Re: adoption d'un époux après son mariage
Merci Pepone.
Comme je ne savais pas comment faire, et comme je devais envoyer une copie intégrale de mon acte au TGI, je me suis mise en administrateur et j'ai modifié le titre. Mais effectivement, pour les recherches et sur les tables, le nom reste celui d'avant.
Comme je ne savais pas comment faire, et comme je devais envoyer une copie intégrale de mon acte au TGI, je me suis mise en administrateur et j'ai modifié le titre. Mais effectivement, pour les recherches et sur les tables, le nom reste celui d'avant.
Re: adoption d'un époux après son mariage
j'ai ce logiciel.
j'ai déjà eu ce cas et il existe une procédure à suivre pour faire la rectification correctement mais trop compliqué à expliquer ici.
j'avais contacté la société Arpège qui m'avait expliqué comment faire.
j'ai déjà eu ce cas et il existe une procédure à suivre pour faire la rectification correctement mais trop compliqué à expliquer ici.
j'avais contacté la société Arpège qui m'avait expliqué comment faire.