attachement

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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clash
Messages : 286
Enregistré le : ven. 25 août 2006 10:52

attachement

Message par clash »

Bonjour,

Qui pourrais me dire qu'est-ce qu'un attachement en finances?
uune feuille d'explications de travaux?
Merci

:roll:
Arnaud
Messages : 443
Enregistré le : lun. 6 févr. 2006 11:44

Message par Arnaud »

attachement, ou rattachement ?
attachement est un terme de services techniques, chez nous.
clash
Messages : 286
Enregistré le : ven. 25 août 2006 10:52

attachement

Message par clash »

Bonjour,

Je parle d'attachement, pas de rattachement,

je voudrais savoir si ce document dispense d'un bon de commande à mon sens non
sauf si on a un marché
mais un contrat est-il un marché? je ne pense pas
merci pour vos réponses
Arnaud
Messages : 443
Enregistré le : lun. 6 févr. 2006 11:44

Message par Arnaud »

L'attachement, chez nous, fait partie de la réception des travaux : le technicien qui réceptionne constate la concordance entre les travaux réalisés et ce qui sera indiqué sur la facture. Il intervient donc bien après le bon de commande.
Rien à voir avec une procédure finances.

Et, pour préciser, tout achat est un marché public.
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