Construction troglodyte

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
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Bastienmaurice
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Construction troglodyte

Message par Bastienmaurice »

Bonjour,

Un administré m'interroge sur la réglementation en vigueur pour réaliser une construction troglodyte (c'est à dire sous la terre, talus, ou dans la roche). Celui créerait juste un puits de lumière mais ne modifierait pas l'extérieur, on ne verrait pas qu'à l'intérieur, c'est aménagé.
Déclaration préalable pour la porte et éventuellement une fenêtre ? permis de construire (est ce que le changement de destination s'applique sur un talus aménagé)...

Question un peu complexe à laquelle je n'ai pas de réponse.

Bastien
Emmanuel Wormser
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Re: Construction troglodyte

Message par Emmanuel Wormser »

a priori PC puisque création de SHOB !
la question est plutot : quelles règles du POS/PLU vont trouver à s'appliquer -hors COS évidemment-.
Cordialement
Emmanuel Wormser
jmltopo
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Re: Construction troglodyte

Message par jmltopo »

Le ces? Les stationnements?
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Bastienmaurice
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Re: Construction troglodyte

Message par Bastienmaurice »

Bonjour et merci pour vos réponses.
jmltopo a écrit :supprimé
C'est quoi le ces ?
que voulez vous dire par les stationnements ?
Modifié en dernier par webmestre le dim. 22 mai 2011 23:28, modifié 1 fois.
Raison : Inutile
Emmanuel Wormser
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Re: Construction troglodyte

Message par Emmanuel Wormser »

Bastienmaurice a écrit :supprimé
CES : coefficient d'emprise au sol

et que prévoit votre article 12 ?
Modifié en dernier par webmestre le lun. 23 mai 2011 15:10, modifié 1 fois.
Raison : Inutile
Cordialement
Emmanuel Wormser
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Bastienmaurice
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Re: Construction troglodyte

Message par Bastienmaurice »

Ce n'est pas sur ma commune que porte le projet, l'administré me pose la question à titre d'information, je ne connais pas le CES.
Emmanuel Wormser
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Re: Construction troglodyte

Message par Emmanuel Wormser »

moi non plus :lol:
Cordialement
Emmanuel Wormser
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