Bonjour,
Un administré m'interroge sur la réglementation en vigueur pour réaliser une construction troglodyte (c'est à dire sous la terre, talus, ou dans la roche). Celui créerait juste un puits de lumière mais ne modifierait pas l'extérieur, on ne verrait pas qu'à l'intérieur, c'est aménagé.
Déclaration préalable pour la porte et éventuellement une fenêtre ? permis de construire (est ce que le changement de destination s'applique sur un talus aménagé)...
Question un peu complexe à laquelle je n'ai pas de réponse.
Bastien
Construction troglodyte
Règles du forum
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Re: Construction troglodyte
a priori PC puisque création de SHOB !
la question est plutot : quelles règles du POS/PLU vont trouver à s'appliquer -hors COS évidemment-.
la question est plutot : quelles règles du POS/PLU vont trouver à s'appliquer -hors COS évidemment-.
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: Construction troglodyte
Le ces? Les stationnements?
- Bastienmaurice
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Re: Construction troglodyte
Bonjour et merci pour vos réponses.
que voulez vous dire par les stationnements ?
C'est quoi le ces ?jmltopo a écrit :supprimé
que voulez vous dire par les stationnements ?
Modifié en dernier par webmestre le dim. 22 mai 2011 23:28, modifié 1 fois.
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Re: Construction troglodyte
CES : coefficient d'emprise au solBastienmaurice a écrit :supprimé
et que prévoit votre article 12 ?
Modifié en dernier par webmestre le lun. 23 mai 2011 15:10, modifié 1 fois.
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Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
- Bastienmaurice
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Re: Construction troglodyte
Ce n'est pas sur ma commune que porte le projet, l'administré me pose la question à titre d'information, je ne connais pas le CES.
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