Bonjour à tous,
J'ai un gros doute : Un projet d'extension d'une maison individuelle portant création de 78 m2 de surface de plancher, une démolition de 40 m2 et une surface existante de 129 m2.
Est-ce soumis à DP+PD ?
Ou PC?
Merci d'avance.
Extension avec démolition : DP ou PC?
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
-
- Messages : 3966
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: Extension avec démolition : DP ou PC?
a priori PC valant PD : le seuil s'apprécie sur la partie à batir, pas sur un solde
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser