controle d'une piscine "démontable"

[jmltopo]

Réponse de joke à joke.
Le four à pain ou à pizza a un intérêt social , économique et le droit de l'urbanisme reste bien peu au regard de l'histoire.
Une révolution bien française n'a-t-elle pas commencée par "la guerre des farines"?

[romera]

Le controle a été repoussé par le jeu dès indisponibilités de l'administré, et effectué fin septembre, et bien sur il n'y avait plus rien a constater. Tout avait été démonté.
L'administré était présent avec un huissier de justice et son avocat. Il nous menace de porter plainte pour harcelement en cas de 3eme controle.
Que feriez vous ?
La question est dans les mains de l'adjoint mais j'aimerais bien votre sentiment? [-o<

[Emmanuel Wormser]

il n'y a pas en l'espèce de sentiment à avoir....

[Grey]

Pour moi, quelqu'un qui joue l'intimidation en pareil circonstance n'a pas vraiment compris le rapport de force.
Et mon sentiment : je le lâche pas d'une semelle.

[romera]

On est d'accord,
mais comment constater légalement quelque chose qui n'existe plus par deux fois lors de nos deux controles ?
La piscine n'est pas réapparue (le froid de l'automne surement) mais je pense qu'elle sera de retour en juin

[Grey]

Dans le nouvel agenda 2015 mettre un petit rappel pour passer devant cette maison chaque semaine à partir de mai. Et en cas de réapparition -> PV d'infraction. Il pourra toujours soulever la thèse du harcèlement lorsqu'il sera entendu par l'OPJ.

[jmltopo]

Juin.....c'est l'époque des lucioles......on les voit, on les voit pas, on les voit......
Et puis les enfants aiment ça.....comme les piscines d'été.....
Je sais, c'est pas du droit.....mais est-ce si grave docteur?

[Emmanuel Wormser]

je ne sais pas pourquoi, mais ce dossier a un vague relent de vendetta personnelle entre un élu et un administré...