Bonjour, nous avons un MAPA pour l'acquisition de mobilier urbain avec un mini et un maxi, pouvons nous faire un avenant à ce même marché pour l'acquisition de matériel et outillage?
C'est une question que l'on m'a posé et dont j'ai répondu par la négative, considérant que cela ne correspond au besoin initial (mobilier urbain) du MAPA.
merci pour vos réponses.
avenant marché à bon de commande
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Re: avenant marché à bon de commande
Même approche que vous, nouveau besoin = nouveau marché.
Sinon il est peut être possible de faire un marché complémentaire (mais je laisse quelqu'un de plus compétent donner son avis sur ce point)?
Sinon il est peut être possible de faire un marché complémentaire (mais je laisse quelqu'un de plus compétent donner son avis sur ce point)?
Re: avenant marché à bon de commande
Visiblement votre marché étant un marché de fournitures, on doit donc se placer dans les conditions de l'article 35-II-4 du CMP pour invoquer le marché complémentaire.
Vous pouvez le consulter pour voir si vous êtes dans ce cas là.
Si le matériel et outillage n'a aucun rapport en terme de finalité de besoin avec l'acquisition du mobilier, ce ne sera pas du tout possible d'envisager un marché complémentaire.
Vous pouvez le consulter pour voir si vous êtes dans ce cas là.
Si le matériel et outillage n'a aucun rapport en terme de finalité de besoin avec l'acquisition du mobilier, ce ne sera pas du tout possible d'envisager un marché complémentaire.
Re: avenant marché à bon de commande
Bonjour,
merci pour vos réponses, nous allons lancer un nouveau marché.
merci pour vos réponses, nous allons lancer un nouveau marché.