voilà :
http://www.vaulnaveys-le-bas.fr/urbanisme/pos2009.pdf
Maison en zone NC
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
-
Emmanuel Wormser
- Messages : 4005
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: Maison en zone NC
voilà un reglt très mal rédigé.
mais la présentation de la zone Nc en pages 5 et 51 permet de mieux le comprendre.
en gros, pas de construction nouvelle en vue d'habitation non liée à exploitation agricole .
mais la présentation de la zone Nc en pages 5 et 51 permet de mieux le comprendre.
en gros, pas de construction nouvelle en vue d'habitation non liée à exploitation agricole .
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: Maison en zone NC
Ok merci.
C'est sympa.
C'est sympa.