note minimale

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Gordias
Messages : 7
Enregistré le : mar. 18 sept. 2012 09:19

note minimale

Message par Gordias »

Pour éviter l'écueil d'une offre pas terrible mais recevable, peut on définir dans une clause du marché une note minimale à atteindre pour que l'offre soit recevable?

Merci de votre réponse.

Pour compléter :
Effectivement, je suis un peu embêté pour qualifier une offre qui n'aurait pas atteint une certaine note, d'où l'emploi du terme "recevable".
Dans le cadre d'un marché multi attributaire, je dois retenir un minimum de 3 candidats, ça c'est le CMP, mais qu'en est-il pour le maximum (quand on ne peut pas le définir par avance)? Comment place t on le curseur entre une offre retenue et une autre rejetée (dans le cas où il y a des dizaines d'offres)? L'idée c'est de définir des barrières, et pourquoi pas parmi ces barrières une note minimale à atteindre!
Voila pour l'origine de l'idée (j'avoue pas forcément terrible mais ça reste une idée! :roll: )
Modifié en dernier par webmestre le ven. 19 oct. 2012 21:16, modifié 1 fois.
Raison : AUTRE QUESTION => NOUVEAU SUJET.
trancestep
Messages : 14
Enregistré le : dim. 10 juin 2012 19:40

Re: note minimale

Message par trancestep »

Dans un MBC multi attributaire, il est obligatoire d'avoir 3 titulaires au minimum mais vous pouvez tout à fait fixer un maximum en fonction de vos besoins. Par exemple vous pouvez dire que votre marché sera attribué par zones géographiques et que chaque titulaire en aura une.
Si vous n'avez pas fixé de maximum il semble compliqué d'analyser. Pour ce qui est de donner une note minimale pour dire qu'une offre est "recevable" ça ne me semble pas bien possible en l'état. Mieux vaut fixer un maximum de titulaires par exemple 5. Comme ça l'offre classée 6ème ne sera de fait pas retenue.
chafouin
Messages : 517
Enregistré le : mer. 24 oct. 2007 09:12

Re: note minimale

Message par chafouin »

lien vers des échanges sur le sujet
-http://www.achat-public-performant.fr/2 ... minatoire/
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marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: note minimale

Message par marie la Lyonnaise »

Bonsoir Gordias

Je crois que c'est un faux débat, car si vous êtes embété pour justifier les notes c'est que vous n'avez pas clairement annoncé les critères et eventuellement les sous critères. lorsque je forme mes stagiaires je préconise et conseil vivement de faire la grille d'analyse en même temps que le DCE, ca permet de voir en amont la cohérence de l'ensemble.

Une procédure avec dix réponses c'est une excellente procédure, la mise en concurrence est efficiente, ce n'est pas normal d'indiquer que vous avez du mal à justifier de vos notes. C'est quand même la base, bien définir son besoin et bien indiqué comment nous allons juger. D'ailleurs on détermine les documents à joindre en fonction :wink:

Ces derniers temps de nombreuses jurisprudences fleurissent justement pour nous rappeler à l'ordre : il faut annoncer clairement ce qu'est le critère technique, annoncer la hierarchisation ou la pondération des critères et annoncé clairement les sous-critères. Le flou artistique n'est plus d'actualité.

La rédaction du RC doit être soigné, et comprendre l'achat ce que l'on attend pour ensuite demander les bons docs et annoncer les bons critères : c'est du bon sens et du temps indispensable pour éviter ensuite de se retrouver comme vous dans des situations kafkaéenne....

merci Chafouin pour le lien très instructif même si bien evidement nous ne pouvons nous comparer à un titan style centrale achat, car je pense que Gordias est comme moi dans une moyenne collectivité....

Bien cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Gordias
Messages : 7
Enregistré le : mar. 18 sept. 2012 09:19

Re: note minimale

Message par Gordias »

Merci pour ces réponses !

Et oui, il m'est arrivé plus d'une fois de penser que j'allais me retrouver dans la situation de ce pauvre Joseph.K!
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