Quel compte utilisé ?

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lyne
Messages : 6
Enregistré le : dim. 25 oct. 2009 12:23

Quel compte utilisé ?

Message par lyne »

Bonjour,
Nous venons de signer une convention d'action de partenariat avec une association d'étudiants en BTS tourisme de notre ville.
Deux étudiants ont en charge l'organisation administrative du voyage des séniors. En contrepartie nous leur verseront une somme forfaitaire et avons donc pris une délibération pour cette dépense.
Quelqu'un pourrait-il me dire dans quel compte je dois passer ce mandat.
Merci beaucoup pour votre réponse.
lyne
Messages : 6
Enregistré le : dim. 25 oct. 2009 12:23

Re: Quel compte utilisé ?

Message par lyne »

Bon y a vraiment personne qui peut m'aider ?
André
Messages : 57
Enregistré le : mar. 10 mai 2011 11:14

Re: Quel compte utilisé ?

Message par André »

Bonjour,

Vous n'avez pas précisé l'imputation dans la délibération ?
Selon les pratiques et la tournure de la convention je vous suggère soit :
6042 : Prestation de service
6574 : Subvention
Voila de quoi relancer le débat ...
Cordialement
Avil06
Messages : 52
Enregistré le : ven. 23 mars 2012 09:15

Re: Quel compte utilisé ?

Message par Avil06 »

Bonjour,

Comme il s'agit d'une association, et que la dépense sert à leur fonctionnement. Une subvention de fonctionnement au compte 6574 si elle doit être renouvellée tous les ans. ou bien au compte 6745 si elle est de caractère exceptionnelle.

Il est alors à la charge de l'association de rénumérer les étudiants suivant leur contrat de travail.

Cordialement.
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