NBI

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cecile
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Enregistré le : mar. 24 mars 2009 13:56

NBI

Message par cecile »

Bonjour,

Est-il possible de toucher de la NBI sur deux postes
1poste- Secrétaire de mairie (titulaire)
2poste-Secrétaire du syndicat scolaire(titulaire)

Merci pour vos réponse.
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Ester77
Messages : 1105
Enregistré le : lun. 5 févr. 2007 14:59

Re: NBI

Message par Ester77 »

Bonjour,

Une NBI ne peut être cumulable pour les mêmes fonctions et si une possibilité de choix existe entre deux NBI, celle la plus avantageuse pour l'agent doit être choisie.

Exemple : tu reçois la NBI pour accueil du public en fonction principale, la fonction identique ailleurs mais donc accessoire à la première ne permet pas de doubler la NBI.

Autre cas : Tu es régisseur et tu accueilles du public à titre de principale fonction, la NBI la plus avantageuse doit t'être octroyée mais pas les deux (15 points au lieu de 10 par exemple).
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MOGAI
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Enregistré le : dim. 28 févr. 2010 17:36

Re: NBI

Message par MOGAI »

bonjour, merci de l'info.

Moi je reviens de mon stage d'intégration, et on m'a dis que je pouvait prétendre à la NBI par mes fonctions d'accueil. ( Etat civil, elections, urba et CCAS)

Es ce que certains d'entre vous bénéficiez de la NBI pour ces raisons.

J'ose pas en parler à ma chef, la NBI est un peu le sujet tabouuuu !!!!

Merci.
Toujours en panique !!!!!!
pyr
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Enregistré le : mer. 18 févr. 2009 09:48

Re: NBI

Message par pyr »

La NBI est attribuée pour les agents d'accueil des collectivités de + de 5000 hab. Est-ce ton cas ? Si c'est oui alors je dirai que tu ne dois pas chômer pour faire de l'accueil sur autant de fonctions différentes.
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MOGAI
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Enregistré le : dim. 28 févr. 2010 17:36

Re: NBI

Message par MOGAI »

Merci de ta réponse.

ma commune a moins de 5000 habitants.

Par contre certains agents d'accueil présent a la formation d'intégration, travaillant dans une petite mairie, bénéficient de la NBI

La taille de la commune n'est pas une référence pour la NBI
Toujours en panique !!!!!!
pyr
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Enregistré le : mer. 18 févr. 2009 09:48

Re: NBI

Message par pyr »

Si la taille de la Commune est une référence
http://www.cdg29.fr/NI_nbi.pdf
page 13
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MOGAI
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Enregistré le : dim. 28 févr. 2010 17:36

Re: NBI

Message par MOGAI »

Merci.

Mais je confirme que certaines collectivités de - de 5000 habitants , les agents d'accueil ont la NBI.

Je pense que cela se fait en fonction de la volonté des élus.
Toujours en panique !!!!!!
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Ester77
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Enregistré le : lun. 5 févr. 2007 14:59

Re: NBI

Message par Ester77 »

Bonjour,

La volonté des élus se heurte parfois à la légalité de leurs décisions... à leurs risques, périls !
Tant que personne ne s'en offusque ou ne dénonce la situation (...!?...)
Mais gare à un contrôle dans ladite mairie : L'agent qui est contraint de rembourser tout ce qu'il a perçu à tord j'ai déjà vu ça ! :cry:
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