Tenue des registres des communes- Besoin d'aide

[marielaure32]

Bonjour,

Récemment embauchée dans une collectivité pour un premier poste, je dois mettre en place le nouveau registre des communes (ce qui n'a toujours pas été fait...) et je me pose également beaucoup de questions.

En ce qui concerne les arrêtés : tous les arrêtés doivent-ils figurer dans ce registre? y compris les arrêtés d'urbanisme?

Pour l'impression des arrêtés, est ce un service qui centralise tous les arrêtés et les imprime? Ou bien est ce que chaque service doit imprimer ses arrêtés, et celà sur du papier permanent.. ?

On peut se poser la même question concernant les décisions.

Serait-il possible d'avoir des informations plus concrètes sur les numérotations?

Je vous remercie de vos réponses, je suis totalement dans le flou...

[ACASIO]

Bonjour,


Vous pouvez aller sur le site internet "http://www.maires17.asso.fr/?Circulaire ... -tenue-des" où vous pourrez télécharger la circulaire concernant les registres de mairie.

[marielaure32]

Je vous remercie de votre réponse, j'avais déjà eu l'occasion de lire cette circulaire.. qui ne m'éclaire pas vraiment.
Cette réforme est simple dans les faits mais assez complexe à mettre en pratique.

[Lavande]

Voici ce que j'ai fait pour ma petite commune :
- 1 registre des délibérations
- 1 registre des arrêtés/décisions du Maire.

Numérotation : n° d'ordre + année (ex : 01/2012, 02/2012...) et on recommence à chaque nouvelle année.

La circulaire préfectorale étant tellement complexe que je m'en suis tenue là. J'imprime sur du papier normal : on a assez de frais comme cela sans en rajouter.

Bonne continuation et félicitations pour ce 1er poste =D>

[marielaure32]

Merci pour vos explications, peu à peu, cette réforme s'éclaircit...

Concernant le registre des délibérations, que convient-il d'entendre par délibération? Uniquement le dispositif? Faut l joindre également les annexes?

Par ailleurs, à coté de ce registre, la collectivité (plus de 3 500 habitants) doit également tenir un recueil des actes administratifs, quelle forme doit prendre ce recueil? Retrouve-t-on les mêmes actes que dans les registres?

Merci

[Lavande]

Je ne mets dans le registre que les délibérations, pas les annexes.

Quant à ta question sur le RAA, désolée mais comme je ne suis pas concernée, je ne peux pas te répondre

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Sujet ultra abordé, zone recherche "registre" et vous trouverez des élements de réponse
http://forumterritorial.org/forum/searc ... %5B0%5D=42

Félicitations pour ce premier poste et bienvenue parmis nous

Cordialement