Bonjour,
Nous souhaitons réaliser une extension de notre maison.
Elle se trouve dans une situation enclavée : notre seul accès à la voirie se réalise par un passage sous la maison de notre voisin ; ce passage nous sert aussi de "garage" (très étroit !!)
Voici mes questions :
- à qui appartient ce passage ?
- doit-on en tenir compte dans le calcul de l'emprise au sol étant donné que le plafond et les murs de ce passage appartiennent aux voisins ?
Merci à l'avance pour vos réponses...
droit de passage et emprise au sol
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