bonjour,
je n'y connais rien dans les contrats de la FPT. j'ai juste une question. un agent employé sur 4 jours par semaine en tant qu'atsem et devant travailler l'été 151 h pour le CSLSH, peut-il voir son contrat modifié? cet agent est titulaire dans ce poste. en fait, une activité de périscolaire supplémentaire le midi sur l'année modifierait son contrat. mais, ne peut-on pas le modifier en augmentant son temps de travail par exemple?
il semblerait que cela pose soucis pour le service RH?
où puis-je me renseigner?
je sais que c'est pas trés clair mais bon, j'ai essayé d'expliquer au mieux...
merci
sos sur temps de travail et titulaire
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Re: sos sur temps de travail et titulaire
Pouvez-vous détailler vos propos ? Je ne comprends pas très bien.
Re: sos sur temps de travail et titulaire
bonjour,
en fait, un contrat de fonctionnaire titulaire de ...h par semaine, est-il bloqué? peut-on augmenter le temps de travail par avenant au contrat?
en vous remerciant
en fait, un contrat de fonctionnaire titulaire de ...h par semaine, est-il bloqué? peut-on augmenter le temps de travail par avenant au contrat?
en vous remerciant
Re: sos sur temps de travail et titulaire
Je vais faire simple. Il ne s'agit pas d'un contrat mais d'un arrêté de nomination. Si cet arrêté est à temps complet l'agent doit 1607 heures effectives dans l'année.
L'organisation de ces heures dépend de la collectivité.
Du genre, une ATSEM fait 10 heures par jour pendant 4 jours durant 36 semaines d'ouverture des écoles = 1440h.
Il lui reste 167 heures à faire en dehors des périodes scolaires. Ça n'est qu'un exemple.
Si ta question est de savoir si une ATSEM nommée à temps non complet pour 30h00 semaine par exemple peut passer à temps complet alors c'est oui mais ça relève de la décision de la collectivité et dépend de ses besoins en terme d'organisation.
L'organisation de ces heures dépend de la collectivité.
Du genre, une ATSEM fait 10 heures par jour pendant 4 jours durant 36 semaines d'ouverture des écoles = 1440h.
Il lui reste 167 heures à faire en dehors des périodes scolaires. Ça n'est qu'un exemple.
Si ta question est de savoir si une ATSEM nommée à temps non complet pour 30h00 semaine par exemple peut passer à temps complet alors c'est oui mais ça relève de la décision de la collectivité et dépend de ses besoins en terme d'organisation.
Re: sos sur temps de travail et titulaire
en fait, elle est nommée à temps complet mais avec un temps de travail de 28h par semaine.
merci
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