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Je suis confronté à un petit problème d'imputation concernant le remboursement d'une assurance maladie.
Pour résumer :
Une société d'assurance a garantie le remboursement des frais de soins d'un agent en maladie professionnelle de décembre 2008 à mars 2011.
Hors, les conclusions du medecin indiquent que la maladie n'est plus professionnelle mais "ordinaire" à compter de décembre 2010.
La société d'assurance nous demande donc de lui rembourser les frais engagés entre décembre 2010 et marc 2011.
Selon vous, sur quelle imputation dois je mettre ce remboursement ??
Merci pour la réponse... je vais surement l'imputer au 678.
Ma trésorerie proposait un mandat au 6459... mais il aurait fallu attendre une DM pour mettre du crédit à cet article.
pardonnez moi de dévier le sujet, mais quel medecin ? en quelle honneur ? maladie pro : le comité médicale a statué, si AT la commission de réforme a entériné, consolidé et donné le taux ITT.
de plus même en maladie ordinaire, il me semble que l'assurance joue également, la RH a fait les calculs (+ et -), l'agent est au courant (régul MNT ou autres, sécu,etc...)
Ce n'est pas un simple courrier de l'assurance qui fait foi...
Et pour revenir au sujet, le -678 effectivement me semble conforme.
Marie Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Oh la la la... On remarque bien la différence d'expérience entre Marie et moi !
Je n'ai pu apporter qu'une réponse simple et Marie a toujours la réflexion pertinante et complète !
Merci à toi, Maire, de nous éclairer, une nouvelle fois, dans le monde obscure de la FTP !
Encore merci pour ces précisions. Le mandat est passé sans souci au 678... Je n'ai pas eu plus d'infos sur cette demande de remboursement. Le service RH a simplement validé cette demande (je présume qu'ils ont fait les calculs et vérifications nécessaires).
