Bonjour, j'aimerais savoir ce que comprennent les taux globaux de TP et TH. D'après mes infos, le taux global TH = taux communal + départemental + EPCI + Taxe spéciale d'équipement
et taux global TP = EPCI + département + région + Taxe spéciale d'équipement + chambres des métiers + CCI
Il me semble cependant que ce n'est pas ça, notamment pour la TH.
Est-ce que qq1 pourrait me donner les infos nécessaire svp?
Taux globaux de TP et TH
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Je me suis servi de ce calcul pour la cotisation minimum de TP.
Selon les services fiscaux, pour les EPCI en période d'intégration (TPU), on prend en compte pour le taux global de TH le taux du dépt et le taux moyen des communes membres (sommes des produits / somme des bases x 100) + éventuellement la TSE.
Pour la TP c bien ce calcul; donc pour ta question je pense pas, mais bon, ca dépend peut-être du domaine dans lequel tu l'appliques.
Merci d'avoir répondu.
Selon les services fiscaux, pour les EPCI en période d'intégration (TPU), on prend en compte pour le taux global de TH le taux du dépt et le taux moyen des communes membres (sommes des produits / somme des bases x 100) + éventuellement la TSE.
Pour la TP c bien ce calcul; donc pour ta question je pense pas, mais bon, ca dépend peut-être du domaine dans lequel tu l'appliques.
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