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Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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helene60
Messages : 24
Enregistré le : lun. 20 sept. 2010 11:56

?

Message par helene60 »

Bonjour à tous,
Le prochain CM de ma commune à lieu jeudi à 20 H 30 et je ne sais toujours pas comment organiser cette réunion.
Ma DGS a commandé de jolies choses chez F......E mais comment dans l'absolu dois-je procéder????
C'est le flou artistique total... :(
Précédemment nous avions un registre des délibérations, dedans, il y a avait la convocation, le PV, les annexes, les interventions des élus de l'opposition et les pouvoirs agrafés au registre et la signature de chaque élu présent à la fin du PV. A côté on avait un classeur avec toutes les délibérations signées du maire et tamponnée par la S/ préfecture. Et un registre avec les délibérations qui tient lieu de recueil des actes administratifs. #-o
Aujourd'hui, je me retrouve avec des feuilles mobiles blanches ISO machin chose, un répertoire chronologique, un répertoire thématique, et un feuillet avec la liste des membres du conseil municipal...
Les délibérations que j'envoie à la s/pref doivent-elles être sur les fameux feuillets mobiles ISO ??
Donc voili voilou, je ne sais pas par quel bout commencer...

Merci d'éclairer ma lanterne :D
Modifié en dernier par webmestre le mer. 9 févr. 2011 16:47, modifié 1 fois.
Raison : Autre question : nouveau sujet.
Lavande
Messages : 434
Enregistré le : dim. 30 janv. 2011 18:13

Re: ?

Message par Lavande »

Bonjour,

Tu as un topic sur le sujet ici.

J'ai l'impression que chaque commune va faire comme elle peut, les circulaires préfectorales n'ont en plus pas l'air d'être les mêmes. Pour ma part, j'ai joué la simplicité :
- un registre pour les délibérations qui seront numérotées
- un registre pour les arrêtés/décisions.
- une feuille d'émargements qui reprendra les membres présents/absents/représentés, l'objet et le n° des délibérations, le vote. A la fin de la séance, signatures
- une table chronologique
- une table thématique.

Dans le registre, je mettrai :
- les délib
- la feuille d'émargements
- le compte rendu de séance.

On fera sur Excel un tableau pour les tables chronologiques et thématiques puisqu'il nous faudra, au bout de 10 ans, faire une table décennale (comme pour l'Etat-Civil).

Cette mise en place convient au Maire qui est de l'avis de beaucoup "pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?"

Bon courage pour votre conseil
Verrouillé