indemnités élus

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lili11
Messages : 31
Enregistré le : dim. 11 févr. 2007 18:14

indemnités élus

Message par lili11 »

Bonjour,

Comme beaucoup d'entre nous, j'ai une nouveau maire ds ma commune, et il m'a demandé de lui faire un "topo" sur le fonctionnement des indemnités pour lui et ses 3 adjoints. (calcul, répartition, etc...) Je ne sais pas trop comment lui expliquer car je ne maitrise pas vraiment le sujet et je n'ai pas eu le temps avant les elections de me documenter. Help!
Quelqu'un aurait une fiche récapitulative par exemple à m'envoyer?
Merci par avance pour votre aide, je sais que je peux compter sur vous tous!
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manug
Messages : 697
Enregistré le : mer. 29 nov. 2006 15:11

Message par manug »

Bonjour,

Un début de réponse ici.

:wink:
Utiliser la fonction recherche ne nuit pas à la santé :wink:
lili11
Messages : 31
Enregistré le : dim. 11 févr. 2007 18:14

Message par lili11 »

merci pour la rapidité de ta réponse.
J'ai une autre question :
Les indemnités des adjoints peuvent-elles être réparties de façon différentes en fonction de leurs responsabilités?
Exemple ds une commune de - de 500 hab : montant mensuel max pour un adjoint = 246.92 € peut-on voter ce montant multiplié par trois et ensuite le repartir de façon inégale entre les trois adjoints? (question du maire...)
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Mélie
Messages : 15
Enregistré le : mer. 16 janv. 2008 14:34

Message par Mélie »

Bonjour,

Moi dans une de mes communes (j'en ai 3) l'indemnité du 1er adjoint est calculé avec un abattement de 20% et le 2ème à 50% du 1er.
Soit environ 200€ pour le 1er et 100€ pour le 2ème.

En espérant t'avoir aidé :wink:
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Ester77
Messages : 1105
Enregistré le : lun. 5 févr. 2007 14:59

Message par Ester77 »

Bonjour Lili11

l'AMF (association des Maires de France) a édité une brochure "statut de l'élu local" sur leur site internet (format pdf) mis à jour ce mois-ci... je l'ai photocopié à tous les adjoints élus... Tout est dedans.

Espérant t'avoir aidée. Cordialement, Ester.



Edit : lien ajouté par webmestre
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