calcul du RESI

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
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Angélique 38
Messages : 395
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calcul du RESI

Message par Angélique 38 »

J'ai une question concernant le calcul du RESI. Est compris dans son calcul : la maison existante + piscine + terrasse + chemin d'accès ?

Je n'ai jamais été à l'aise avec ça ...

Merci beaucoup !
Al Bundy
Messages : 736
Enregistré le : lun. 29 oct. 2018 17:21

Re: calcul du RESI

Message par Al Bundy »

Bonjour,

Votre PPRi ne précise pas comment calculer l'emprise ?
Angélique 38
Messages : 395
Enregistré le : jeu. 6 févr. 2020 15:08

Re: calcul du RESI

Message par Angélique 38 »

Je n'en ai pas et le PLU est vague ... il est juste noté qu'il faut prendre en compte l'ensemble des bâtiments + remblais y compris rampes d'accès et talus.

Et j'ai eu un dépôt de permis comprenant comme projet 2 extensions + création d'une piscine + extension d'une terrasse ...
Al Bundy
Messages : 736
Enregistré le : lun. 29 oct. 2018 17:21

Re: calcul du RESI

Message par Al Bundy »

La piscine n'étant pas un bâtiment, il donc peut être mieux de ne pas la prendre en compte dans le calcul ?
Angélique 38
Messages : 395
Enregistré le : jeu. 6 févr. 2020 15:08

Re: calcul du RESI

Message par Angélique 38 »

c'est vrai le PLU parle de bâtiment et non de construction ... j'en sais rien du tout, c'est c... ce RESI

Merci en tout les cas
Emmanuel Wormser
Messages : 3990
Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37

Re: calcul du RESI

Message par Emmanuel Wormser »

le RESI sans PPRI ?
c'est pour rire ?
Cordialement
Emmanuel Wormser
Angélique 38
Messages : 395
Enregistré le : jeu. 6 févr. 2020 15:08

Re: calcul du RESI

Message par Angélique 38 »

Bonjour,

Non je ne rigole pas ....
Emmanuel Wormser
Messages : 3990
Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37

Re: calcul du RESI

Message par Emmanuel Wormser »

je connais un PLUi d'une grosse agglo dans le 38 qui en prévoit un...
si vous êtes concernée, ses modalités de calcul sont parfaitement définies dans le règlement...
mais je reste convaincu que le RESI ne devrait pas figurer dans un règlement de PLU : chacun son boulot et c'est à l'état de prévoir ça dans un document qu'il est seul à pouvoir émettre !
à force de mettre tout et n'importe quoi dans les PLU, on a raison de penser ce qu'on pense et de dire ce qu'on dit :lol:
Cordialement
Emmanuel Wormser
Angélique 38
Messages : 395
Enregistré le : jeu. 6 févr. 2020 15:08

Re: calcul du RESI

Message par Angélique 38 »

Nous sommes en PLU et avons gardé la compétence pour instruire les PC, PA .

J'ai essayé d'envoyer un mail à la DDT, j'espère qu'ils vont me répondre.
Muscardin
Messages : 749
Enregistré le : mer. 13 sept. 2017 08:53

Re: calcul du RESI

Message par Muscardin »

Emmanuel Wormser a écrit : mer. 9 oct. 2024 08:55à force de mettre tout et n'importe quoi dans les PLU, on a raison de penser ce qu'on pense et de dire ce qu'on dit :lol:
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