timbre dématérialisé attestation accueil

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cricri13
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Enregistré le : mar. 26 sept. 2017 08:40

timbre dématérialisé attestation accueil

Message par cricri13 »

Bonjour,

Que faites-vous des timbres dématérialisés une fois que vous les avez "consommé" ? Vous les gardez ? Vous les rendez aux intéressés ?

Merci.
nath571
Messages : 464
Enregistré le : mer. 22 juil. 2015 09:10

Re: timbre dématérialisé attestation accueil

Message par nath571 »

Je viens d'avoir une demande d'accueil avec un timbre dématérialisé
Je l'ai tamponné, accroché à l'attestation mais après ??

Merci
nath571
Messages : 464
Enregistré le : mer. 22 juil. 2015 09:10

Re: timbre dématérialisé attestation accueil

Message par nath571 »

Je ne connaissais pas la procédure, je ne savais pas qu'il fallait "le consommer".
Je viens d'appeler une plus grande commune qui m'a donné l'adresse internet pour "consommer" le timbre.
Elle m'a dit qu'elle en gardait une copie avec l'attestation d'accueil et qu'elle remettait l'original à la mairie.

Je viens d'aller sur le site internet et j'ai pu imprimer un justificatif de consommation.
Je pense que je vais remettre un exemplaire à l'intéressé et en garder un pour moi
aghui
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Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: timbre dématérialisé attestation accueil

Message par aghui »

https://ants.gouv.fr/content/download/1 ... 20V1.5.pdf
Je vous ai trouvé ça ;) La pref nous l'avait envoyé en pdf directement, mais je crois que c'est le même document ;)


Aghui', bidouille rescousse
aghui
Messages : 1177
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: timbre dématérialisé attestation accueil

Message par aghui »

(précisions, le code INSSE si vous ne le connaissez pas, il se retrouve easy sur internet, c'est pas un truc top secret ;) Le mien je l'ai retrouvé via le wikipedia de la ville c'est dire :D )
nath571
Messages : 464
Enregistré le : mer. 22 juil. 2015 09:10

Re: timbre dématérialisé attestation accueil

Message par nath571 »

Merci beaucoup Aghui, je n'avais pas connaissance de ce document !!!

=D>
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