Bonjour,
Que faites-vous des timbres dématérialisés une fois que vous les avez "consommé" ? Vous les gardez ? Vous les rendez aux intéressés ?
Merci.
timbre dématérialisé attestation accueil
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Re: timbre dématérialisé attestation accueil
Je viens d'avoir une demande d'accueil avec un timbre dématérialisé
Je l'ai tamponné, accroché à l'attestation mais après ??
Merci
Je l'ai tamponné, accroché à l'attestation mais après ??
Merci
Re: timbre dématérialisé attestation accueil
Je ne connaissais pas la procédure, je ne savais pas qu'il fallait "le consommer".
Je viens d'appeler une plus grande commune qui m'a donné l'adresse internet pour "consommer" le timbre.
Elle m'a dit qu'elle en gardait une copie avec l'attestation d'accueil et qu'elle remettait l'original à la mairie.
Je viens d'aller sur le site internet et j'ai pu imprimer un justificatif de consommation.
Je pense que je vais remettre un exemplaire à l'intéressé et en garder un pour moi
Je viens d'appeler une plus grande commune qui m'a donné l'adresse internet pour "consommer" le timbre.
Elle m'a dit qu'elle en gardait une copie avec l'attestation d'accueil et qu'elle remettait l'original à la mairie.
Je viens d'aller sur le site internet et j'ai pu imprimer un justificatif de consommation.
Je pense que je vais remettre un exemplaire à l'intéressé et en garder un pour moi
Re: timbre dématérialisé attestation accueil
https://ants.gouv.fr/content/download/1 ... 20V1.5.pdf
Je vous ai trouvé ça
La pref nous l'avait envoyé en pdf directement, mais je crois que c'est le même document 
Aghui', bidouille rescousse
Je vous ai trouvé ça


Aghui', bidouille rescousse
Re: timbre dématérialisé attestation accueil
(précisions, le code INSSE si vous ne le connaissez pas, il se retrouve easy sur internet, c'est pas un truc top secret
Le mien je l'ai retrouvé via le wikipedia de la ville c'est dire
)


Re: timbre dématérialisé attestation accueil
Merci beaucoup Aghui, je n'avais pas connaissance de ce document !!!

