Forum de la Fonction Publique Territoriale

Merci beaucoup pour la réponse
Bien cordialement
Michel

Bonjour à toutes et à tous.

Existe-t-il un clausier regroupant différentes types de clauses (environnementales, sociales, propriété intellectuelle...) disponible ?
Je vous remercie.
Bien Cordialement
Michel

Le décompte général et définitif lie définitivement les parties, sauf en ce qui concerne les montants des révisions de prix.

3 possibilités :
- Solde avant variation définitive : il est possible de faire un décompte général et définitif avec des index provisoires puis de régulariser la situation au ...

Bonjour Marie

Merci pour ces quelques pistes !
La taille de ma collectivité est d'un peu plus de 10 000 habitants. Nous traitons en général 120 MAPA (et nous n'avons pas encore tous recensé).
C'est vrai que l'échéance de 2012 arrive à grands pas, j'ai pour l'instant l'expérience de 1 AOO que nous ...

Bonjour,

Nous voudrions pouvoir dématérialiser nos appels d'offres sur une plateforme de dématérialisation et réceptionner les candidatures par le même biais.

Pour l'instant nous travaillons avec une société qui ne nous satisfait pas. la mise en ligne des AAPC, DCE, etc... n'est pas très claire ...