oui pas facile la radiation !!!
Merci des infos.
198 résultats trouvés
- dim. 23 nov. 2014 17:28
- Forum : Population
- Sujet : Procédure radiation
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- mar. 18 nov. 2014 09:17
- Forum : Population
- Sujet : Procédure radiation
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Re: Procédure radiation
ok, merci de ton aide.
- lun. 17 nov. 2014 16:20
- Forum : Population
- Sujet : Procédure radiation
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Procédure radiation
Bonjour, Me voila en pleine procédure de revision. JE compte me servir des courriers retournés des professions de foi des municipales de cette année. Mais j'ai un doute, - Est ce que je peux les radier suite à l'indication " destinataire inconnu à l'adresse" indiqué sur les enveloppes des ...
- jeu. 25 sept. 2014 14:37
- Forum : Urbanisme
- Sujet : rester en RNU
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Re: rester en RNU
Mes élus hésitent encore : rester carte communale ou révision de notre POS pour un PLU
Nous sommes commune Littorale ....
Perso, je ne sais pas quoi les conseiller. Demain on a une réunion avec le SCOT, on en sera peut être un peu plus sur les avantages - inconvénients de rester en CC
Nous sommes commune Littorale ....
Perso, je ne sais pas quoi les conseiller. Demain on a une réunion avec le SCOT, on en sera peut être un peu plus sur les avantages - inconvénients de rester en CC
- mer. 17 sept. 2014 16:46
- Forum : Urbanisme
- Sujet : rester en RNU
- Réponses : 8
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rester en RNU
Bonjour, depuis quelques mois, et depuis ALUR, toutes les communes en POS se questionnent sur le fait de faire une revision du POS !! Hier, le maire m'informe que si on reste en RNU , on peut garder le pastillages des zones ND, que c'est le préfet qui est responsable des autorisations délivrés .... ...
- jeu. 17 juil. 2014 17:23
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- Sujet : Mention mariage - Né à L'étranger
- Réponses : 3
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Re: Mention mariage - Né à L'étranger
Elle est Française, donc du coup direction NANTES.
Merci beaucoup
Merci beaucoup
- mer. 16 juil. 2014 17:23
- Forum : Population
- Sujet : Mention mariage - Né à L'étranger
- Réponses : 3
- Vues : 1391
Mention mariage - Né à L'étranger
Bonjour,
j'ai dernierement marié une jeune femme née au congo.
Pour envoyer la mention de mariage, je dois la faire parvenir au CONGO ou à Nantes ?
MErci
j'ai dernierement marié une jeune femme née au congo.
Pour envoyer la mention de mariage, je dois la faire parvenir au CONGO ou à Nantes ?
MErci
- jeu. 27 mars 2014 14:29
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Cabane de chantier
- Réponses : 2
- Vues : 1090
Re: Cabane de chantier
merci
- mar. 25 mars 2014 09:38
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Cabane de chantier
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Cabane de chantier
Bonjour,
J'ai un petit doute gros comme moi
Faut il une autorisation pour l'installation d'un logement de chantier lors des travaux de leur résidence ?
Merci pour vos réponses.
J'ai un petit doute gros comme moi
Faut il une autorisation pour l'installation d'un logement de chantier lors des travaux de leur résidence ?
Merci pour vos réponses.
- mer. 19 févr. 2014 15:11
- Forum : Finances
- Sujet : factures d'investissement
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- Vues : 720
factures d'investissement
Bonjour, Suite à une demande de mutation d'une collègue, je vais sans doute, sauf contre ordre !!!, l'engagement des factures d'investissement et paiement des factures d'investissement. A ce jour je m'occupe occasionnellement du fonctionnement ... Pouvez vous me donner la démarche à suivre ? Je suis...
- ven. 7 févr. 2014 19:54
- Forum : Population
- Sujet : Bug dépôt listes électorales
- Réponses : 6
- Vues : 1985
Re: Bug dépôt listes électorales
nous on reste encore au papier, j'envoi mes tableaux par courrier et le tableau des stat par mail ...
- mer. 5 févr. 2014 09:54
- Forum : Population
- Sujet : Bug dépôt listes électorales
- Réponses : 6
- Vues : 1985
Re: Bug dépôt listes électorales
faut pas attendre le tableau du 28/02 pour leur envoyer la liste en démat' ???
Car il y a pas les inscriptions d'off pour les européennes ni les dernières radiations ...
Car il y a pas les inscriptions d'off pour les européennes ni les dernières radiations ...
- mar. 21 janv. 2014 20:03
- Forum : Population
- Sujet : connaissance erreur acte décès pour transcription
- Réponses : 1
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connaissance erreur acte décès pour transcription
Bonjour, Je viens de recevoir un acte de décès d'une commune A. Gros doute sur l'orthographe du nom de famille - Personne Née à la ville B - prise de contact par tel pour avoir confirmation et la ..... j'avais raison, le nom de famille est mal orthographié !!! J'ai essayé de contacter la mairie de d...
- ven. 10 janv. 2014 20:45
- Forum : Population
- Sujet : Affichage tableau électoral 10 janvier 2014
- Réponses : 2
- Vues : 1011
Re: Affichage tableau électoral 10 janvier 2014
moi j'affiche les 3 tableaux.
- mer. 4 déc. 2013 17:31
- Forum : Population
- Sujet : Dématerialisation et Insee
- Réponses : 2
- Vues : 964
Re: Dématerialisation et Insee
Bonjour,
Pour ma part, c'est mon logiciel qui se signale que j'ai un fichier INSEE en attente.
Pour ma part, c'est mon logiciel qui se signale que j'ai un fichier INSEE en attente.