Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour Roland60,

Je ne connais pas l'archivage électronique SESAM.

Ce dont je parle, est une offre d'archivage électronique de la DGFIP, que notre CDL qui nous avait proposé, afin de répondre au mieux aux obligations de conservation.

Bonjour,

Nous avons conventionné avec les archives départementales pour avoir l'autorisation de détruire par anticipation les pièces comptables et les pj transmises de manières dématérialisées.

Bonne journée.

Bonjour,

Pour un marché de fourniture de repas en liaison froide, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures.
J'ai justement lancé une consultation, le mois dernier.
Si vous avez besoin d'aide, vous pouvez me contacter en message privé.
Bien cordialement.

Bonjour,

Je suis, comme bon nombre d'entre vous, seule pour élaborer les dossiers de consultation des entreprises.
J'ai suivi beaucoup de formations mais n'ayant pas que cela à faire, j'ai par moment peur d'avoir oublié un élément préjudiciable.
Je monte 3 à 4 dossiers par an, en moyenne ...

Bonjour,

Je pense : taxe de séjour - Airbnb

Bonne journée,
Cordialement.

Bonjour,

Les élus souhaitent louer à un agriculteur, une parcelle de terre en zone constructible pour l'entretenir.
Après recherches, la location peut se faire sous 2 formes, soit une convention d'occupation précaire, soit une concession temporaire.
Les caractéristiques de la concession temporaire ...

Bonjour,

Personnellement j'informe la Trésorerie.
Mais je ne suis pas sure de la pertinence sachant que les budgets sont votés au chapitre.
Les réponses m’intéressent également.

Bonne journée,
Cordialement.

Bonjour,

J'avais interrogé les services de la préfecture au sujet des décisions (transmission des devis principalement).
Il m'avait alors été répondu que dans le cadre de la délégation du Maire, il était nécessaire de prendre une décision pour chacun de devis (chaque devis représente un marché ...

Bonjour,
Je suis nouvellement nommée dans une Mairie.
Je suis en train de de prendre connaissance de l'ordonnance et du décret portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes.
Cependant, je m'aperçois que les registres de délibération comportent uniquement ...

Bonjour,

Je suis passée à la M57 au 1er janvier 2022.

La Trésorerie m'a fait parvenir un état de l'actif "transposé".
J'ai procédé à la répartition et renvoyé l'état afin qu'il puisse être pris en compte.

Juste une précision : en amont, il y a un gros travail à faire afin que le suivi en Mairie ...

Bonjour,

Je suis nouvellement inscrit sur ce forum.

Je dois régulariser les charges locatives de consommation de chauffage au gaz mais je ne trouve pas de réponse sur internet.

Le sous compteur individuel affiche les index en kwh (précision : c'est un compteur calorifique).

Pensez-vous que le ...